Charles Sitzenstuhl

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l'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Adopté
Pour
l'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Rejeté
Contre
l'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Adopté
Pour
l'article 4 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Adopté
Pour
l'amendement n° 282 de M. Belhaddad après l'article 4 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Rejeté
Contre
l'amendement n° 180 de M. Coulomme à l'article 5 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Rejeté
Contre
l'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Adopté
Pour
l'article 5 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Adopté
Pour
l'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Adopté
Pour
l'article 8 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Adopté
Pour
l'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Rejeté
Contre
l'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Rejeté
Contre
l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Adopté
Pour
l'article 27 bis (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Adopté
Pour
l'article 27 ter (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Adopté
Pour
l'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Rejeté
Contre
l'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Rejeté
Contre
l'article 25 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Adopté
Pour
l'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Rejeté
Contre
l'article 26 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
18 décembre 2025Adopté
Pour
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Statistiques de vote
Participation 100%

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Pour1693
Contre3682
Abstention51
Absent0