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Clémence Guetté
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Votes de Clémence Guetté
3371 votes enregistrés
l'amendement n° 740 de M. Marleix après l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
19 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 522 de M. Loubet et l'amendement identique suivant à l'article 4A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
19 juillet 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 803 de M. Meizonnet à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
19 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 459 de M. de Courson à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
19 juillet 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 1252 de M. Lopez-Liguori après l'article 4A du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
19 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 173 de M. Marleix après l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
19 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
19 juillet 2023
Adopté
Contre
l'amendement n° 385 de M. Bilde à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
19 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 917 de M. Jacobelli après l'article 2 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
19 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
19 juillet 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 890 de M. Dessigny à l'article 2 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
19 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 520 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 2 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
19 juillet 2023
Rejeté
Pour
l'article 2 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
19 juillet 2023
Adopté
Contre
l'amendement n° 1065 de M. Carrière à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
19 juillet 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 191 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
19 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 516 de M. Loubet à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
19 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 676 de Mme Menache à l'article 2 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
19 juillet 2023
Rejeté
Abstention
l'ensemble du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Sénégal sur l’octroi de l’autorisation d’exercer une activité professionnelle aux personnes à charge des agents des missions officielles de chaque État dans l’autre, signé à Paris le 7 septembre 2021, et de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République démocratique socialiste de Sri Lanka relatif à l’autorisation d’exercice d’une activité professionnelle salariée par les membres de la famille des agents des missions officielles de chaque État dans l’autre, signé à Paris le 23 février 2022 (première lecture).
19 juillet 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 530 de M. Thierry et l'amendement identique suivant à l'article 3 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
19 juillet 2023
Rejeté
Pour
le sous-amendement n° 1693 de M. Jumel à l'amendement n° 463 de Mme Bonnivard à l'article 1er bis A (supprimé) du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
18 juillet 2023
Rejeté
Pour
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Participation
58%
Répartition des votes (3134 exprimés sur 3371)
Pour
1779
Contre
1239
Abstention
116
Non-votant
237
Absent
2457
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