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Fabrice Roussel
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Votes de Fabrice Roussel
2456 votes enregistrés
l'amendement n° 14 de Mme Joncour à l'article premier de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (première lecture).
23 janvier 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 18 de M. Croizier à l'article premier de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (première lecture).
23 janvier 2025
Rejeté
Contre
l'article premier de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (première lecture).
23 janvier 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 19 de M. Clavet après l'article premier de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (première lecture).
23 janvier 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 5 de Mme Vidal à l'article unique de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé (première lecture).
23 janvier 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 14 de M. Marchio à l'article unique de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé (première lecture).
23 janvier 2025
Rejeté
Contre
l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre les pannes d'ascenceur non prises en charge (première lecture).
23 janvier 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 13 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre les pannes d'ascenceur non prises en charge (première lecture).
23 janvier 2025
Adopté
Pour
l'ensemble de la proposition de loi prenant des mesures d'urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif (première lecture).
23 janvier 2025
Adopté
Pour
l'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre les pannes d'ascenceur non prises en charge (première lecture).
23 janvier 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 45 de Mme Bellay à l'article 2 de la proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence contre la vie chère et à réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d'outre-mer (première lecture).
23 janvier 2025
Adopté
Pour
l'ensemble de la proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence contre la vie chère et à réguler la concentration des acteurs économiques dans les territoires d'outre-mer (première lecture).
23 janvier 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 16 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre les pannes d'ascenceur non prises en charge (première lecture).
23 janvier 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 20 de M. Clavet après l'article premier de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (première lecture).
23 janvier 2025
Rejeté
Contre
l'ensemble de la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (première lecture).
23 janvier 2025
Adopté
Pour
l'amendement de suppression n° 47 de M. Gabarron à l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre les pannes d'ascenceur non prises en charge (première lecture).
23 janvier 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 4 (rect.) de M. Biteau après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
22 janvier 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 15 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
22 janvier 2025
Rejeté
Contre
l'ensemble du projet de loi d'urgence pour Mayotte (première lecture).
22 janvier 2025
Adopté
Pour
l'ensemble de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
22 janvier 2025
Adopté
Pour
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Contre
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Absent
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