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Frédéric Falcon
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Votes de Frédéric Falcon
2613 votes enregistrés
l'amendement de suppression n° 5 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants à l'article unique de la proposition de loi portant interdiction de l'écriture dite « inclusive » dans les éditions, productions et publications scolaires et universitaires ainsi que dans les actes civils, administratifs et commerciaux (première lecture).
12 octobre 2023
Adopté
Contre
l'article 2 de la proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (première lecture).
12 octobre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 18 de Mme Valentin après l'article premier de la proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (première lecture).
12 octobre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 17 de Mme Valentin après l'article premier de la proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (première lecture).
12 octobre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement de suppression n° 14 de Mme Bregeon à l'article 2 de la proposition de loi visant à faire baisser la facture énergétique des Français et des entreprises sur le territoire (première lecture).
12 octobre 2023
Adopté
Contre
l'amendement n° 1126 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 5 ter du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).
11 octobre 2023
Adopté
Contre
l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).
11 octobre 2023
Adopté
Contre
l'amendement n° 930 de Mme Carel et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).
11 octobre 2023
Adopté
Abstention
l'article 6 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).
11 octobre 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 564 de M. Kerbrat et l'amendement identique suivant à l'article 6 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).
11 octobre 2023
Rejeté
Contre
l'article 5 quater du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).
11 octobre 2023
Adopté
Pour
l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants (nouvelle lecture).
10 octobre 2023
Adopté
Pour
l'ensemble du projet de loi relatif à l'industrie verte (texte de la commission mixte paritaire).
10 octobre 2023
Adopté
Pour
l'ensemble du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
10 octobre 2023
Adopté
Contre
l'amendement n° 292 de Mme Moutchou et les amendements identiques suivants à l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).
9 octobre 2023
Adopté
Contre
l'amendement n° 384 de Mme Amiot à l'article premier du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).
5 octobre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 838 de M. Esquenet-Goxes et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).
5 octobre 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 131 de M. Saint-Huile et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
4 octobre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement de suppression n° 72 de M. Taché et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).
4 octobre 2023
Rejeté
Abstention
l'amendement n° 1469 de Mme Simonnet après l'article 11 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
4 octobre 2023
Rejeté
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Contre
959
Abstention
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Absent
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