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Frédéric Valletoux
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Votes de Frédéric Valletoux
2688 votes enregistrés
l'amendement n° 178 de M. Marcangeli et l'amendement identique suivant à l'article 5 et État B du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (première lecture).
8 novembre 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 125 de la commission des finances et l'amendement identique suivant à l'article 5 et État B du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (première lecture).
8 novembre 2023
Adopté
Contre
l'amendement n° 202 de M. Vallaud à l'article 5 et État B du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (première lecture).
8 novembre 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 186 de M. Mickaël Bouloux et l'amendement identique suivant à l'article 5 et État B du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (première lecture).
8 novembre 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 97 de M. Ben Cheikh à l'article 5 et État B du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (première lecture).
8 novembre 2023
Rejeté
Contre
l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).
30 octobre 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 1569 de Mme Rousseau à l'article 19 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).
30 octobre 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 2177 de M. Peytavie à l'article 19 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).
30 octobre 2023
Adopté
Pour
l'article 19 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).
30 octobre 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 1570 de Mme Rousseau à l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).
30 octobre 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 1523 de M. Peytavie à l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).
30 octobre 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 165 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 17 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).
30 octobre 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 3009 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 17 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).
30 octobre 2023
Adopté
Pour
l'article 17 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).
30 octobre 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 1352 de M. Peytavie à l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).
30 octobre 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 1363 de M. Peytavie à l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).
30 octobre 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 3083 de Mme Liso à l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).
30 octobre 2023
Adopté
Pour
l'amendement de suppression n° 47 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).
25 octobre 2023
Adopté
Contre
l'article 4 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).
25 octobre 2023
Adopté
Pour
l'amendement de suppression n° 46 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article liminaire du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (première lecture).
25 octobre 2023
Adopté
Contre
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47%
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Non-votant
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Absent
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