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Ian Boucard
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Votes de Ian Boucard
1738 votes enregistrés
l'amendement n° 525 de Mme Blin à l'article 3 quater du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
29 avril 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 2233 du Gouvernement à l'article 3 ter du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
29 avril 2025
Rejeté
Contre
l'article 3 quater du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
29 avril 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 2569 de M. Bolo après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
11 avril 2025
Adopté
Contre
l'article 2 du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
11 avril 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 2568 de M. Bolo après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
11 avril 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 1650 de M. Fournier et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 1er bis du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
11 avril 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 2019 du Gouvernement de suppression de l'article 2 bis A du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
11 avril 2025
Adopté
Contre
l'amendement n° 80 de M. Bazin et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2 bis (supprimé) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
11 avril 2025
Rejeté
Pour
l'article 2 quinquies du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
11 avril 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 1588 de M. Meurin après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
11 avril 2025
Rejeté
Pour
l'amendement n° 1563 de M. Meurin après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
11 avril 2025
Rejeté
Pour
l'amendement n° 907 rectifié de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
11 avril 2025
Rejeté
Abstention
l'amendement n° 2297 de M. Alloncle après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
11 avril 2025
Rejeté
Abstention
l'amendement n° 1426 de M. David Magnier après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
11 avril 2025
Rejeté
Abstention
le sous-amendement n° 2643 de M. Naegelen à l'amendement n° 1588 de M. Meurin après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
11 avril 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 918 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
11 avril 2025
Rejeté
Pour
l'amendement n° 946 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
11 avril 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 1570 de M. Meurin après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
11 avril 2025
Rejeté
Abstention
l'amendement n° 2517 de Mme Lebec après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).
11 avril 2025
Rejeté
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Contre
861
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Absent
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