Jean-Michel Jacques

Votes de Jean-Michel Jacques

1129 votes enregistrés

l'article 12 de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (première lecture).
21 novembre 2023Adopté
Pour
l'amendement n° 873 de Mme Dogor-Such à l'article 12 de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (première lecture).
21 novembre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 661 de Mme Etienne et les amendements identiques suivants à l'article 12 de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (première lecture).
21 novembre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 681 de Mme d'Intorni et l'amendement identique suivant à l'article 12 de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (première lecture).
21 novembre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 191 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 5 et État B du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (première lecture).
8 novembre 2023Adopté
Pour
l'amendement n° 192 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article 5 et État B du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (première lecture).
8 novembre 2023Adopté
Pour
l'amendement n° 97 de M. Ben Cheikh à l'article 5 et État B du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (première lecture).
8 novembre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 79 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 4 et État A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (première lecture).
8 novembre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 8 de Mme Maximi après l'article 2 du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (première lecture).
8 novembre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 7 de Mme Leduc à l'article 2 du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (première lecture).
8 novembre 2023Rejeté
Contre
l'ensemble du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (première lecture).
8 novembre 2023Adopté
Pour
l'amendement n° 188 de Mme Rousseau et l'amendement identique suivant à l'article 5 et État B du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (première lecture).
8 novembre 2023Adopté
Pour
l'amendement n° 127 de Mme Youssouffa à l'article 5 et État B du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (première lecture).
8 novembre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 204 de Mme Liliana Tanguy à l'article 5 et État B du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (première lecture).
8 novembre 2023Adopté
Pour
l'amendement n° 33 de M. Mathieu à l'article 5 et État B du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (première lecture).
8 novembre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 134 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 5 et État B du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (première lecture).
8 novembre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 16 de M. Guiraud à l'article 5 et État B du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (première lecture).
8 novembre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 2814 de M. Giletti à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.
7 novembre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 1984 de M. Giletti à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.
7 novembre 2023Rejeté
Contre
l'amendement n° 4015 de M. Lachaud à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.
7 novembre 2023Rejeté
Contre
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Pour382
Contre736
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