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Kévin Pfeffer
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Votes de Kévin Pfeffer
3744 votes enregistrés
l'amendement n° 1222 de Mme Simonnet à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
26 septembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 1319 de M. Tavel à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
26 septembre 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 1244 de Mme Simonnet à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
26 septembre 2023
Rejeté
Abstention
l'amendement n° 1144 de Mme Chikirou et l'amendement identique suivant à l'article 13 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Abstention
l'amendement n° 26 de M. Marleix après l'article 9 bis du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Abstention
l'amendement n° 1600 de M. Gillet après l'article 9 bis A du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Pour
l'article 9 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 609 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 9 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 1135 de M. Tavel à l'article 12 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'article 10 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 703 de M. Loubet après l'article 8 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 1461 de M. Pfeffer après l'article 8 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Pour
l'amendement n° 707 (rect.) de M. Loubet après l'article 10 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Pour
l'article 11 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Adopté
Contre
l'amendement n° 1127 de Mme Dufour à l'article 9 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 1126 de Mme Dufour à l'article 9 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'article 8 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 159 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 9 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Abstention
l'amendement de suppression n° 487 de M. de Courson et l'amendement identique suivant à l'article 12 bis du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Abstention
l'amendement n° 708 de M. Loubet à l'article 13 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Pour
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42%
Répartition des votes (2429 exprimés sur 2429)
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1068
Contre
1127
Abstention
234
Absent
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