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Nicole Le Peih
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Votes de Nicole Le Peih
3266 votes enregistrés
l'amendement n° 35 de Mme Rouaux à l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche (première lecture).
27 mars 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 1 de M. Berteloot à l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche (première lecture).
27 mars 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 21 de Mme Rouaux et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche (première lecture).
27 mars 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 14 de Mme Rouaux à l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche (première lecture).
27 mars 2023
Rejeté
Contre
l'ensemble de la proposition de loi tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs (texte de la commission mixte paritaire).
22 mars 2023
Adopté
Pour
l'ensemble du projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (première lecture).
21 mars 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 628 de M. Rancoule à l'article premier du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
21 mars 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 627 de M. Rancoule à l'article premier du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
21 mars 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 49 de M. Guedj à l'article premier du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
21 mars 2023
Rejeté
Contre
l'article premier du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
21 mars 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 92 de M. Odoul et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
21 mars 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 482 de M. Guitton à l'article 2 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
21 mars 2023
Rejeté
Contre
l'article 2 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
21 mars 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 446 de Mme Rouaux à l'article 4 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
21 mars 2023
Rejeté
Contre
l'article 4 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
21 mars 2023
Adopté
Pour
l'article 9 bis du projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (première lecture).
16 mars 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 633 de M. Leseul après l'article 13 du projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (première lecture).
16 mars 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 281 de M. Marleix après l'article 13 du projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (première lecture).
16 mars 2023
Rejeté
Contre
l'article 13 du projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (première lecture).
16 mars 2023
Adopté
Pour
l'amendement de suppression n° 22 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants à l'article 13 du projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (première lecture).
16 mars 2023
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Absent
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