Aller au contenu principal
PoligraphPoligraph
StatistiquesPolitiquesAffairesMunicipalesParlement

À propos

Observatoire citoyen de la vie politique. Données publiques, fact-checking et regard indépendant.

Représentants

  • Tous les représentants
  • Partis politiques
  • Affaires judiciaires
  • Élections
  • Municipales 2026
  • Mon député
  • Comparer
  • Fact-checks

Parlement

  • Travail parlementaire
  • Dossiers législatifs
  • Patrimoine & déclarations
  • Statistiques

Explorer

  • Le Recap
  • Revue de presse
  • Départements
  • Recherche
  • Mon Observatoire

Le projet

  • Assistant IA
  • Sources et méthodologie
  • API
  • Nous soutenir
  • Mentions légales

Sources

  • Assemblée nationale(ouvre un nouvel onglet)
  • Sénat(ouvre un nouvel onglet)
  • HATVP(ouvre un nouvel onglet)
  • Wikidata(ouvre un nouvel onglet)
  • Parlement européen(ouvre un nouvel onglet)
  • Google Fact Check(ouvre un nouvel onglet)

Flux RSS

  • Affaires
  • Votes
  • Fact-checks
  • ⚖La présomption d'innocence s'applique à toute personne mentionnée dans le cadre d'une procédure judiciaire en cours.
  • ⚠Les données présentées peuvent être incomplètes. L'absence d'information ne préjuge pas de la réalité.
  • ⚙Certains résumés sont générés automatiquement à partir de sources publiques.
  • ℹCe site est un outil d'information citoyenne et ne constitue pas une source juridique.
X (Twitter) (ouvre un nouvel onglet)Bluesky (ouvre un nouvel onglet)Instagram (ouvre un nouvel onglet)GitHub (ouvre un nouvel onglet)
Signaler une erreur(ouvre un nouvel onglet)
Parlement

Votes parlementaires

52 scrutins analysés. 7200% adoptés. Découvrez comment votent vos représentants.

Statistiques

52

Scrutins

3744

Adoptés

6556

Rejetés

3

Législatures

TousAdoptéRejeté
ToutesAssemblée nationale (9933)Sénat (367)
2023e (367)17e (5828)16e (4105)

Filtrer par thème

Tous💰 Économie & Budget (2799)👥 Social & Travail (1492)🔒 Sécurité & Justice (1135)🏥 Santé (1106)
📚 Éducation & Culture×2023e législature×Effacer tout

sur les amendements identiques n° 6 rectifié, présenté par M. Stéphane Piednoir et plusieurs de ses collègues, n° 85, présenté par le Gouvernement, et n° 95 rectifié, présenté par M. Didier Rambaud et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, à l'article 1er de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

Sénat📚 Éducation & Culture10 juin 2025340 votants2023e législature
Rejeté
PrécédentPage 2 sur 3Suivant

Données issues de data.assemblee-nationale.fr et senat.fr (Open Data officiel)

🌿 Environnement & Énergie (984)
🏛️ Institutions (867)
📚 Éducation & Culture (444)
🌾 Agriculture & Alimentation (413)
🌍 Affaires étrangères & Défense (342)
🏠 Logement & Urbanisme (338)
💻 Numérique & Tech (221)
🚆 Transports (125)
🛂 Immigration (34)
Pour: 3Contre: 337Abstention: 0

sur l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent

Sénat📚 Éducation & Culture6 mars 2025341 votants2023e législature
Adopté
Pour: 341Contre: 0Abstention: 0

sur l'amendement n° 5, présenté par M. Pierre Ouzoulias et les membres du groupe Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er de la proposition de loi visant à protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent

Sénat📚 Éducation & Culture6 mars 2025341 votants2023e législature
Rejeté
Pour: 115Contre: 223Abstention: 3

sur l'ensemble de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Sénat📚 Éducation & Culture20 février 2025344 votants2023e législature
Adopté
Pour: 344Contre: 0Abstention: 0

sur les amendements identiques n° 4, présenté par Mme Sylvie Robert et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 9, présenté par Mme Mathilde Ollivier et plusieurs de ses collègues, et n° 28 rectifié quinquies, présenté par M. Pierre Ouzoulias et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 1er de la proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport

Sénat📚 Éducation & Culture18 février 2025341 votants2023e législature
Rejeté
Pour: 113Contre: 227Abstention: 1

sur l'article 1er de la proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport

Sénat📚 Éducation & Culture18 février 2025340 votants2023e législature
Adopté
Pour: 223Contre: 92Abstention: 25

sur l'ensemble de la proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport

Sénat📚 Éducation & Culture18 février 2025329 votants2023e législature
Adopté
Pour: 210Contre: 81Abstention: 38

sur les amendements identiques n° II-1188 rectifié ter, présenté par Mme Mireille Jouve et plusieurs de ses collègues, et n° II-1628, présenté par M. Yan Chantrel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

Sénat📚 Éducation & Culture20 janvier 2025340 votants2023e législature
Rejeté
Pour: 115Contre: 222Abstention: 3

sur l'amendement n° II-2195, présenté par le Gouvernement, sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

Sénat📚 Éducation & Culture20 janvier 2025340 votants2023e législature
Adopté
Pour: 240Contre: 99Abstention: 1

sur l'amendement n° II-485, présenté par Mme Monique de Marco et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

Sénat📚 Éducation & Culture18 janvier 2025340 votants2023e législature
Rejeté
Pour: 115Contre: 205Abstention: 20

sur les amendements identiques n° II-236 rectifié, présenté par Mme Monique de Marco et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, et n° II-452, présenté par Mme Karine Daniel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

Sénat📚 Éducation & Culture18 janvier 2025340 votants2023e législature
Rejeté
Pour: 115Contre: 225Abstention: 0

sur l'amendement n° II-79 rectifié, présenté par Mme Mathilde Ollivier et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

Sénat📚 Éducation & Culture18 janvier 2025340 votants2023e législature
Rejeté
Pour: 135Contre: 205Abstention: 0

sur les amendements identiques n° II-205 rectifié, présenté par M. Ahmed Laouedj et plusieurs de ses collègues, n° II-449, présenté par Mme Colombe Brossel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et n° II-470, présenté par Mme Samantha Cazebonne et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

Sénat📚 Éducation & Culture18 janvier 2025340 votants2023e législature
Rejeté
Pour: 135Contre: 205Abstention: 0

sur l'amendement n° II-80 rectifié, présenté par Mme Mathilde Ollivier et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

Sénat📚 Éducation & Culture18 janvier 2025340 votants2023e législature
Rejeté
Pour: 98Contre: 225Abstention: 17

sur l'amendement n° II-433, présenté par Mme Colombe Brossel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

Sénat📚 Éducation & Culture18 janvier 2025340 votants2023e législature
Rejeté
Pour: 115Contre: 225Abstention: 0

sur l'amendement n° II-2091, présenté par le Gouvernement, sur les crédits de la mission « Culture » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

Sénat📚 Éducation & Culture17 janvier 2025340 votants2023e législature
Adopté
Pour: 222Contre: 101Abstention: 17

sur l'amendement n° II-2105, présenté par le Gouvernement, sur les crédits de la mission « Culture » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

Sénat📚 Éducation & Culture17 janvier 2025340 votants2023e législature
Adopté
Pour: 340Contre: 0Abstention: 0

sur les amendements identiques n° II-19, présenté par M. Olivier Paccaud au nom de la commission des finances, et n° II-543 rectifié bis, présenté par Mme Annick Billon et plusieurs de ses collègues, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

Sénat📚 Éducation & Culture2 décembre 2024343 votants2023e législature
Adopté
Pour: 193Contre: 116Abstention: 34

sur l'amendement n° II-18, présenté par M. Olivier Paccaud au nom de la commission des finances, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

Sénat📚 Éducation & Culture2 décembre 2024344 votants2023e législature
Adopté
Pour: 228Contre: 116Abstention: 0

sur les amendements identiques n° II-21, présenté par M. Olivier Paccaud au nom de la commission des finances, n° II-150 rectifié, présenté par M. Jacques Grosperrin au nom de la commission de la culture, n° II-289, présenté par Mme Mathilde Ollivier et plusieurs de ses collègues, et n° II-544 rectifié bis, présenté par Mme Annick Billon et les membres du groupe Union Centriste, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

Sénat📚 Éducation & Culture2 décembre 2024340 votants2023e législature
Adopté
Pour: 340Contre: 0Abstention: 0