150 scrutins analysés. 2496% adoptés. Découvrez comment votent vos représentants.
150
Scrutins
3744
Adoptés
6556
Rejetés
3
Législatures
Filtrer par thème
sur l'article 2 de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Données issues de data.assemblee-nationale.fr et senat.fr (Open Data officiel)
sur l'article 1er de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
sur l'article 3 de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
sur l'article 6 de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
sur l'ensemble de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
l'amendement n°24 de M. Dufau à l'article 1er ter de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
l'amendement n°7 de Mme Buffet et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
l'ensemble de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
l'article 2 de la proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole (première lecture).
l'amendement n° 57 de M. Ott à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
l'amendement n° 45 de M. Taupiac et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
l'amendement n° 33 de Mme Marsaud et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
l'amendement n° 61 de M. Fugit à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
l'ensemble de la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (première lecture).
l'amendement de suppression n° 26 de Mme Blin à l'article 2 de la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (première lecture).
l'ensemble du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
l'article 10 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
l'article 15 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
l'article 10 bis du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
l'amendement n° 3574 de M. Dive et les amendements identiques suivants à l'article 10 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).
