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Matthieu Bloch
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l'article premier du projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (première lecture).
23 décembre 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 227 de Mme Élisa Martin après l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
17 décembre 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 71 de Mme Regol après l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
17 décembre 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 23 de M. Guitton après l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
17 décembre 2025
Rejeté
Pour
l'amendement n° 216 de Mme Élisa Martin après l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
17 décembre 2025
Rejeté
Contre
l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
17 décembre 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 70 de Mme Regol à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
17 décembre 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 226 de Mme Élisa Martin à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
17 décembre 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 24 de M. Guitton à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
17 décembre 2025
Rejeté
Pour
l'amendement n° 69 de Mme Regol à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
17 décembre 2025
Rejeté
Abstention
l'amendement n° 25 de M. Guitton à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
17 décembre 2025
Rejeté
Pour
l'amendement n° 219 de M. Coulomme à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
17 décembre 2025
Rejeté
Abstention
l'amendement n° 218 de Mme Élisa Martin à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
17 décembre 2025
Rejeté
Abstention
l'amendement n° 228 de Mme Élisa Martin à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
17 décembre 2025
Rejeté
Abstention
l'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
17 décembre 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
17 décembre 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 217 de M. Coulomme à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
17 décembre 2025
Rejeté
Abstention
l'amendement n° 326 du Gouvernement à l'article 12 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
17 décembre 2025
Adopté
Pour
l'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
17 décembre 2025
Rejeté
Contre
l'amendement n° 22 de M. Guitton après l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
17 décembre 2025
Rejeté
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