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Vincent Thiébaut
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Votes de Vincent Thiébaut
1705 votes enregistrés
l'amendement n° 1119 de Mme Dufour à l'article 8 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'article 8 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 1127 de Mme Dufour à l'article 9 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 159 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 9 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 609 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 9 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 1126 de Mme Dufour à l'article 9 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'article 9 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 755 de M. Alfandari après l'article 9 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Adopté
Pour
l'amendement n° 1131 de Mme Dufour à l'article 10 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'article 10 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Adopté
Contre
l'amendement n° 707 (rect.) de M. Loubet après l'article 10 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 1740 de M. Marleix après l'article 11 ter du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Adopté
Contre
l'amendement n° 1114 de M. Tavel et l'amendement identique suivant après l'article 11 ter du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement de suppression n° 487 de M. de Courson et l'amendement identique suivant à l'article 12 bis du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement de suppression n° 367 de M. Dragon à l'article 12 bis du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 46 de M. Marleix et les amendements identiques suivants à l'article 13 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 708 de M. Loubet à l'article 13 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 1176 de Mme Chikirou à l'article 13 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 1144 de Mme Chikirou et l'amendement identique suivant à l'article 13 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
l'amendement n° 92 de M. Guy Bricout et les amendements identiques suivants à l'article 13 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
21 juillet 2023
Rejeté
Contre
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