Aller au contenu principal
PoligraphPoligraph
StatistiquesPolitiquesAffairesProgrammesParlement

À propos

Observatoire citoyen de la vie politique. Données publiques, fact-checking et regard indépendant.

Représentants

  • Tous les représentants
  • Partis politiques
  • Affaires judiciaires
  • Élections
  • Municipales 2026
  • Mon député
  • Comparer
  • Fact-checks

Parlement

  • Travail parlementaire
  • Dossiers législatifs
  • Patrimoine & déclarations
  • Statistiques

Explorer

  • Le Recap
  • Programmes
  • Revue de presse
  • Départements
  • Recherche
  • Mon Observatoire

Le projet

  • Assistant IA
  • Sources et méthodologie
  • API
  • Nous soutenir
  • Mentions légales

Sources

  • Assemblée nationale(ouvre un nouvel onglet)
  • Sénat(ouvre un nouvel onglet)
  • HATVP(ouvre un nouvel onglet)
  • Wikidata(ouvre un nouvel onglet)
  • Parlement européen(ouvre un nouvel onglet)
  • Google Fact Check(ouvre un nouvel onglet)
  • Datan(ouvre un nouvel onglet)

Flux RSS

  • Affaires
  • Votes
  • Fact-checks
  • ⚖La présomption d'innocence s'applique à toute personne mentionnée dans le cadre d'une procédure judiciaire en cours.
  • ⚠Les données présentées peuvent être incomplètes. L'absence d'information ne préjuge pas de la réalité.
  • ⚙Certains résumés sont générés automatiquement à partir de sources publiques.
  • ℹCe site est un outil d'information citoyenne et ne constitue pas une source juridique.
X (Twitter) (ouvre un nouvel onglet)Bluesky (ouvre un nouvel onglet)Instagram (ouvre un nouvel onglet)GitHub (ouvre un nouvel onglet)
Signaler une erreur(ouvre un nouvel onglet)
  1. Accueil
  2. Parlement
  3. Dossiers législatifs
  4. Régénération des charbons actifs et destruction des substances per et polyfluoroalkylées
PPL 51940📋Déposé🌿Environnement & Énergie

Régénération des charbons actifs et destruction des substances per et polyfluoroalkylées

Déposé le 17 avril 2025
En bref

Ce texte législatif vise à régénérer les charbons actifs et détruire les substances per et polyfluoroalkylées, qui sont des polluants environnementaux préoccupants.

Points clés :
• Le texte s'intéresse à la régénération des charbons actifs, qui sont utilisés pour filtrer et purifier l'eau et l'air.
• Il traite également de la destruction des substances per et polyfluoroalkylées, qui sont des composés chimiques persistants et toxiques.
• Ces substances se retrouvent dans l'environnement et peuvent avoir des impacts néfastes sur la santé et l'environnement.
• L'objectif est de trouver des moyens d'éliminer ces polluants de manière efficace et sûre.
• Ce texte s'inscrit dans une démarche de protection de l'environnement et de la santé publique.

Résumé généré le 31 janvier 2026

Auteurs de la proposition (1)
Gabriel Amard

M. Gabriel Amard

LFI-NFPAN
Parcours législatif
1ère lecture (1ère assemblée saisie)Assemblée nationale
1er dépôt d'une initiative.17 avr. 2025
Renvoi en commission au fond17 avr. 2025

Consulter le dossier complet

Retrouvez tous les détails sur le site de l'Assemblée nationale

Voir sur AN.fr

Données issues du portail Open Data de l'Assemblée nationale (data.assemblee-nationale.fr)