Votes de Anthony Brosse

5480 votes enregistrés

l'amendement n° 1013 de M. Delaporte à l'article 15 bis du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).

13 octobre 2023Rejeté

Contre

l'amendement n° 709 de Mme Amiot à l'article 15 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).

13 octobre 2023Rejeté

Contre

l'amendement de suppression n° 139 de M. Taché et les amendements identiques suivants à l'article 15 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).

13 octobre 2023Rejeté

Contre

l'article 14 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).

13 octobre 2023Adopté

Pour

l'article 13 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).

13 octobre 2023Adopté

Pour

l'article 12 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).

13 octobre 2023Adopté

Pour

l'article 11 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).

13 octobre 2023Adopté

Pour

l'amendement n° 1140 de la commission spéciale et l'amendement identique suivant après l'article 10 bis du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).

13 octobre 2023Adopté

Pour

l'amendement n° 1048 de Mme Le Hénanff à l'article 10 bis du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).

13 octobre 2023Adopté

Pour

l'amendement de rédaction globale n° 1047 de Mme Le Hénanff à l'article 10 bis B du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).

13 octobre 2023Adopté

Pour

l'amendement n° 676 de M. Saintoul après l'article 10 bis A du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).

13 octobre 2023Rejeté

Contre

l'amendement n° 18 de Mme Valentin après l'article premier de la proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (première lecture).

12 octobre 2023Rejeté

Contre

l'amendement n° 17 de Mme Valentin après l'article premier de la proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (première lecture).

12 octobre 2023Rejeté

Contre

l'amendement de suppression n° 5 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants à l'article unique de la proposition de loi portant interdiction de l'écriture dite « inclusive » dans les éditions, productions et publications scolaires et universitaires ainsi que dans les actes civils, administratifs et commerciaux (première lecture).

12 octobre 2023Adopté

Pour

l'amendement de suppression n° 14 de Mme Bregeon à l'article 2 de la proposition de loi visant à faire baisser la facture énergétique des Français et des entreprises sur le territoire (première lecture).

12 octobre 2023Adopté

Pour

l'amendement de suppression n° 13 de Mme Bregeon à l'article premier de la proposition de loi visant à faire baisser la facture énergétique des Français et des entreprises sur le territoire (première lecture).

12 octobre 2023Adopté

Pour

l'amendement de suppression n° 1 de M. Delaporte et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à supprimer ou à suspendre les allocations familiales pour les parents d'enfants criminels ou délinquants (première lecture).

12 octobre 2023Adopté

Pour

l'amendement n° 14 de M. Ray après l'article 2 de la proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (première lecture).

12 octobre 2023Rejeté

Contre

l'article 2 de la proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (première lecture).

12 octobre 2023Rejeté

Contre

l'amendement n° 1044 de Mme Riotton après l'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).

11 octobre 2023Adopté

Pour

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Statistiques de vote

Participation 57%

Répartition des votes (3333 exprimés sur 3333)

Pour971

Contre2326

Abstention36

Absent2495