Aller au contenu principal
PoligraphPoligraph
StatistiquesPolitiquesAffairesMunicipalesParlement

À propos

Observatoire citoyen de la vie politique. Données publiques, fact-checking et regard indépendant.

Représentants

  • Tous les représentants
  • Partis politiques
  • Affaires judiciaires
  • Élections
  • Municipales 2026
  • Mon député
  • Comparer
  • Fact-checks

Parlement

  • Travail parlementaire
  • Dossiers législatifs
  • Patrimoine & déclarations
  • Statistiques

Explorer

  • Le Recap
  • Revue de presse
  • Départements
  • Recherche
  • Mon Observatoire

Le projet

  • Assistant IA
  • Sources et méthodologie
  • API
  • Nous soutenir
  • Mentions légales

Sources

  • Assemblée nationale(ouvre un nouvel onglet)
  • Sénat(ouvre un nouvel onglet)
  • HATVP(ouvre un nouvel onglet)
  • Wikidata(ouvre un nouvel onglet)
  • Parlement européen(ouvre un nouvel onglet)
  • Google Fact Check(ouvre un nouvel onglet)
  • Datan(ouvre un nouvel onglet)

Flux RSS

  • Affaires
  • Votes
  • Fact-checks
  • ⚖La présomption d'innocence s'applique à toute personne mentionnée dans le cadre d'une procédure judiciaire en cours.
  • ⚠Les données présentées peuvent être incomplètes. L'absence d'information ne préjuge pas de la réalité.
  • ⚙Certains résumés sont générés automatiquement à partir de sources publiques.
  • ℹCe site est un outil d'information citoyenne et ne constitue pas une source juridique.
X (Twitter) (ouvre un nouvel onglet)Bluesky (ouvre un nouvel onglet)Instagram (ouvre un nouvel onglet)GitHub (ouvre un nouvel onglet)
Signaler une erreur(ouvre un nouvel onglet)
  1. Accueil
  2. Parlement
  3. Votes
  4. Scrutin AN 1290

l'amendement n° 670 de M. Monnet à l'article 17 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Adopté
23 mars 202352 votants16e législatureÉducation & CultureVoir sur NosDéputés.fr

Résumé

IA

Les députés ont approuvé massivement un amendement (modification) proposé par le député Monnet concernant la loi sur les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Le vote a obtenu 50 voix pour, 1 contre et 1 abstention.

Points clés :

• Un amendement est une modification proposée à un projet de loi avant son adoption

• Cet amendement modifiait l'article 17 d'une loi préparant les Jeux Olympiques de Paris 2024

• Le résultat très favorable (50 votes pour seulement 1 contre) montre un large consensus à l'Assemblée nationale

• Ce vote s'est déroulé lors de la première lecture du projet de loi, une étape précoce du processus législatif

Positions des groupes parlementaires

Pour

EPR100%(14)
ECOS100%(4)
DEM100%(3)
RN100%(2)
HOR100%(2)
GDR100%(1)
SOC100%(1)

Contre

Aucun groupe

Abstention

Aucun groupe

Pour

EPR100%(14)
ECOS100%(4)
DEM100%(3)
RN100%(2)
HOR100%(2)
GDR100%(1)
SOC100%(1)
Résultat du vote
50
1
1
Pour: 50 (96.2%)
Contre: 1 (1.9%)
Abstention: 1 (1.9%)
← Retour aux scrutins