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Scrutin n° 345 Sénat - sur l'amendement n° 20 rectifié bis, présenté par M. Stéphane Piednoir et plusieurs de ses collègues, à l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (deuxième lecture) | Poligraph
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Scrutin n° 345 · Sénatsur l'amendement n° 20 rectifié bis, présenté par M. Stéphane Piednoir et plusieurs de ses collègues, à l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (deuxième lecture)

Rejeté
Amendement8 juillet 2025341 votants2023e législatureEnvironnement & ÉnergieVoir la source

Résumé

Le Sénat a rejeté une proposition de loi avec 219 voix contre, 3 voix pour et 119 abstentions.

Points clés :
• Le Sénat, la chambre haute du Parlement français, a tenu un vote sur une proposition de loi le 7 juillet 2025.
• Cette proposition de loi a été rejetée, avec 219 sénateurs ayant voté contre, 3 ayant voté pour, et 119 s'étant abstenus.
• Le vote portait sur un texte spécifique, mais son contenu n'est pas précisé dans les informations fournies.
• Le résultat du vote montre que la majorité des sénateurs n'ont pas soutenu cette proposition de loi.

Positions des groupes parlementaires

Pour

Aucun groupe

Contre

LR98%(125)
UC100%(59)
GEST100%(17)
RDPI100%(18)
Résultat du vote
3
219
119
Pour: 3 (0.9%)
Contre: 219 (64.2%)
Abstention: 119 (34.9%)
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Abstention

SER100%(66)
CRCE-K100%(18)
RDSE100%(15)
LIRT100%(19)

Contre

LR98%(125)
UC100%(59)
GEST100%(17)
RDPI100%(18)

Abstention

SER100%(66)
CRCE-K100%(18)
RDSE100%(15)
LIRT100%(19)