l'amendement n° 1445 de M. Emmanuel Maquet après l'article 1er CBA du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

L'Assemblée nationale a rejeté un amendement proposé par Emmanuel Maquet concernant la loi sur les énergies renouvelables. Cet amendement n'a pas obtenu la majorité des votes nécessaires pour être adopté.

Points clés :

• L'amendement visait à modifier le projet de loi sur l'accélération de la production d'énergies renouvelables (panneaux solaires, éoliennes, etc.)

• Résultat du vote : 92 parlementaires contre, 56 pour, 3 abstentions - le rejet est clair avec 64% d'opposition

• Un amendement est une proposition de modification d'un texte de loi pendant les débats parlementaires

• Cette première lecture signifie que le texte principal de la loi continue son examen à l'Assemblée nationale sans cette modification

Points clés :

• L'amendement visait à modifier le projet de loi sur l'accélération de la production d'énergies renouvelables (panneaux solaires, éoliennes, etc.)

• Résultat du vote : 92 parlementaires contre, 56 pour, 3 abstentions - le rejet est clair avec 64% d'opposition

• Un amendement est une proposition de modification d'un texte de loi pendant les débats parlementaires

• Cette première lecture signifie que le texte principal de la loi continue son examen à l'Assemblée nationale sans cette modification

l'amendement n° 1445 de M. Emmanuel Maquet après l'article 1er CBA du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

En bref

l'amendement n° 1445 de M. Emmanuel Maquet après l'article 1er CBA du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

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