l'amendement n° 1533 (rect.) de M. Meurin à l'article 1er F du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Les députés ont rejeté une modification proposée par M. Meurin concernant la loi sur les énergies renouvelables. Cette modification aurait changé un point spécifique du texte, mais elle n'a pas obtenu assez de soutien pour être adoptée.

Points clés :

• Il s'agissait d'un amendement (une modification) au projet de loi visant à accélérer la production d'énergies renouvelables en France

• Seuls 39 députés sur 117 présents ont voté pour cette modification, tandis que 77 s'y sont opposés

• Le rejet signifie que le texte original de la loi reste inchangé sur ce point

• Cette première lecture au Parlement s'inscrit dans l'examen du projet de loi avant d'éventuels votes ultérieurs

Points clés :

• Il s'agissait d'un amendement (une modification) au projet de loi visant à accélérer la production d'énergies renouvelables en France

• Seuls 39 députés sur 117 présents ont voté pour cette modification, tandis que 77 s'y sont opposés

• Le rejet signifie que le texte original de la loi reste inchangé sur ce point

• Cette première lecture au Parlement s'inscrit dans l'examen du projet de loi avant d'éventuels votes ultérieurs

l'amendement n° 1533 (rect.) de M. Meurin à l'article 1er F du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

En bref

l'amendement n° 1533 (rect.) de M. Meurin à l'article 1er F du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

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