l'amendement n° 713 de M. Dive après l'article 1er CBA du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Les députés ont rejeté une modification (amendement) proposée par M. Dive concernant un projet de loi sur l'énergie renouvelable. Cette modification n'a pas réuni suffisamment de voix pour être adoptée.

Points clés :

• Sujet: Un amendement (modification) au projet de loi sur l'accélération de la production d'énergies renouvelables (panneaux solaires, éoliennes, etc.)

• Résultat: Rejeté - seulement 68 députés ont voté pour, contre 78 qui se sont opposés

• Vote serré: La modification a échoué de peu (10 voix d'écart), montrant un manque de consensus à l'Assemblée nationale

• Contexte: Ce scrutin s'est déroulé lors de la première lecture du texte de loi, étape initiale du processus législatif

Points clés :

• Sujet: Un amendement (modification) au projet de loi sur l'accélération de la production d'énergies renouvelables (panneaux solaires, éoliennes, etc.)

• Résultat: Rejeté - seulement 68 députés ont voté pour, contre 78 qui se sont opposés

• Vote serré: La modification a échoué de peu (10 voix d'écart), montrant un manque de consensus à l'Assemblée nationale

• Contexte: Ce scrutin s'est déroulé lors de la première lecture du texte de loi, étape initiale du processus législatif

l'amendement n° 713 de M. Dive après l'article 1er CBA du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

En bref

l'amendement n° 713 de M. Dive après l'article 1er CBA du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

En bref