l'amendement n° 146 de M. Rancoule après l'article 12 du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

Les députés ont rejeté un amendement proposé par M. Rancoule sur le projet de loi visant à accélérer la production d'énergies renouvelables en France. Cet amendement visait à modifier les règles après l'article 12 du texte, mais n'a obtenu que 54 votes favorables contre 103 défavorables.

Points clés :

• Un amendement est une modification proposée au texte d'une loi en discussion. Ici, M. Rancoule suggérait de changer quelque chose dans le projet de loi sur les énergies renouvelables.

• Le résultat du vote est clair : 103 députés contre, 54 pour, et 1 abstention. L'amendement a été rejeté car il n'a pas réuni une majorité.

• Ce vote montre une majorité de l'Assemblée nationale opposée à la modification proposée par M. Rancoule sur ce sujet d'énergies renouvelables.

• Cette étape s'inscrit dans l'examen détaillé du projet de loi lors de la première lecture, où chaque article peut être modifié via des amendements avant le vote final.

Points clés :

• Un amendement est une modification proposée au texte d'une loi en discussion. Ici, M. Rancoule suggérait de changer quelque chose dans le projet de loi sur les énergies renouvelables.

• Le résultat du vote est clair : 103 députés contre, 54 pour, et 1 abstention. L'amendement a été rejeté car il n'a pas réuni une majorité.

• Ce vote montre une majorité de l'Assemblée nationale opposée à la modification proposée par M. Rancoule sur ce sujet d'énergies renouvelables.

• Cette étape s'inscrit dans l'examen détaillé du projet de loi lors de la première lecture, où chaque article peut être modifié via des amendements avant le vote final.

l'amendement n° 146 de M. Rancoule après l'article 12 du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

En bref

l'amendement n° 146 de M. Rancoule après l'article 12 du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

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