Aller au contenu principal
PoligraphPoligraph
StatistiquesPolitiquesAffairesProgrammesParlement

À propos

Observatoire citoyen de la vie politique. Données publiques, fact-checking et regard indépendant.

Représentants

  • Tous les représentants
  • Partis politiques
  • Affaires judiciaires
  • Élections
  • Municipales 2026
  • Mon député
  • Comparer
  • Fact-checks

Parlement

  • Travail parlementaire
  • Dossiers législatifs
  • Patrimoine & déclarations
  • Statistiques

Explorer

  • Le Recap
  • Programmes
  • Revue de presse
  • Départements
  • Recherche
  • Mon Observatoire

Le projet

  • Assistant IA
  • Sources et principes
  • Méthodologie
  • API
  • Nous soutenir
  • Mentions légales

Sources

  • Assemblée nationale(ouvre un nouvel onglet)
  • Sénat(ouvre un nouvel onglet)
  • HATVP(ouvre un nouvel onglet)
  • Wikidata(ouvre un nouvel onglet)
  • Parlement européen(ouvre un nouvel onglet)
  • Google Fact Check(ouvre un nouvel onglet)
  • Datan(ouvre un nouvel onglet)

Flux RSS

  • Affaires
  • Votes
  • Fact-checks
  • ⚖La présomption d'innocence s'applique à toute personne mentionnée dans le cadre d'une procédure judiciaire en cours.
  • ⚠Les données présentées peuvent être incomplètes. L'absence d'information ne préjuge pas de la réalité.
  • ⚙Certains résumés sont générés automatiquement à partir de sources publiques.
  • ℹCe site est un outil d'information citoyenne et ne constitue pas une source juridique.
X (Twitter) (ouvre un nouvel onglet)Bluesky (ouvre un nouvel onglet)Instagram (ouvre un nouvel onglet)GitHub (ouvre un nouvel onglet)
Signaler une erreur(ouvre un nouvel onglet)
l'amendement n° 182 de Mme Stambach-Terrenoir à l’article 5 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). | Poligraph
  1. Accueil
  2. Parlement
  3. Votes
  4. Scrutin AN 1893

Scrutin AN 1893 · Assemblée nationalel'amendement n° 182 de Mme Stambach-Terrenoir à l’article 5 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).

Rejeté
Amendement16 juin 202332 votants16e législatureTransportsVoir sur NosDéputés.fr

Résumé

Les députés ont rejeté une modification proposée par Mme Stambach-Terrenoir concernant les trains régionaux express. Seulement 5 parlementaires ont voté pour cette modification, tandis que 27 se sont opposés.

Points clés :
• Il s'agissait d'un amendement (une modification) à un article d'une loi sur les services de trains régionaux rapides
• Très peu de soutien : seulement 5 votes favorables contre 27 défavorables parmi les 32 députés présents
• Le scrutin s'est déroulé à l'Assemblée nationale le 16 juin 2023, lors de la première discussion du projet de loi
• L'amendement a été rejeté, ce qui signifie que la loi pourra continuer sans cette modification

Positions des groupes parlementaires

Pour

LFI-NFP100%(5)

Contre

EPR100%(8)
RN100%(3)
HOR100%(2)
Résultat du vote
5
27
Pour: 5 (15.6%)
Contre: 27 (84.4%)
Abstention: 0 (0.0%)
← Retour aux scrutins

Abstention

Aucun groupe

Pour

LFI-NFP100%(5)

Contre

EPR100%(8)
RN100%(3)
HOR100%(2)