Les députés ont rejeté une modification (amendement) proposée par le député Marleix pour le projet de loi sur l'industrie verte. Cet amendement visait à ajouter ou modifier une disposition après l'article 3 du texte, mais n'a pas obtenu suffisamment de votes en sa faveur.
Points clés :
• Seuls 50 députés sur 195 présents ont voté pour cet amendement, tandis que 145 se sont opposés
• L'amendement visait à modifier le projet de loi relatif à l'industrie verte, un texte destiné à renforcer la compétitivité industrielle française
• Le vote s'est déroulé lors de l'examen initial du projet de loi à l'Assemblée nationale
• Le rejet signifie que le texte de loi continuera sans cette modification proposée par M. Marleix
Aucun groupe