Les députés ont rejeté une modification proposée par M. Rancoule à un texte de loi visant à reconnaître le bénévolat en sécurité civile. Cette modification n'a pas obtenu suffisamment de soutien pour être adoptée.
Points clés :
• Il s'agissait d'un amendement (une modification) à une proposition de loi concernant la reconnaissance des bénévoles en sécurité civile (pompiers, protections civiles, etc.)
• Le vote s'est déroulé le 27 mars 2024 à l'Assemblée nationale en première lecture (première étape d'examen du texte)
• Résultat: 64 votes contre, 32 votes pour et 7 abstentions - la modification a été rejetée car elle n'a pas réuni la majorité
• La proposition de loi sur le bénévolat en sécurité civile continue son examen, mais sans cette modification spécifique de M. Rancoule