Ce texte vise à accélérer le développement du transport maritime utilisant la propulsion vélique (à voile) afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre du secteur du transport maritime.
Points clés :
• Le texte législatif cherche à encourager l'utilisation de la propulsion vélique (à voile) dans le transport maritime.
• L'objectif est de diminuer les émissions de gaz à effet de serre produites par le transport maritime.
• Le texte peut inclure des mesures financières ou réglementaires pour soutenir le développement de cette technologie de propulsion plus écologique.
Résumé généré le 31 janvier 2026
l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
l'ensemble de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
l'article 4 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
l'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître une politique nationale d'adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d'assurance (première lecture).
l'article premier de la proposition de loi visant à reconnaître une politique nationale d'adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d'assurance (première lecture).
l'article 2 de la proposition de loi visant à reconnaître une politique nationale d'adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d'assurance (première lecture).
l'article 3 de la proposition de loi visant à reconnaître une politique nationale d'adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d'assurance (première lecture).
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Données issues du portail Open Data de l'Assemblée nationale (data.assemblee-nationale.fr)
