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PPL 52208🔴En discussion🌿Environnement & Énergie

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

Déposé le 4 juin 2025
En bref

Ce texte vise à accélérer le développement du transport maritime utilisant la propulsion vélique (à voile) afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre du secteur du transport maritime.

Points clés :
• Le texte législatif cherche à encourager l'utilisation de la propulsion vélique (à voile) dans le transport maritime.
• L'objectif est de diminuer les émissions de gaz à effet de serre produites par le transport maritime.
• Le texte peut inclure des mesures financières ou réglementaires pour soutenir le développement de cette technologie de propulsion plus écologique.

Résumé généré le 31 janvier 2026

Auteurs de la proposition (1)
Agnès Firmin Le Bodo

Mme Agnès Firmin Le Bodo

HORAN
Parcours législatif
1ère lecture (1ère assemblée saisie)Assemblée nationale
1er dépôt d'une initiative.4 juin 2025
Renvoi en commission au fond4 juin 2025
Nomination de rapporteur25 mars 2026
Réunion de commission(3 séances)25 mars 2026 - 7 avr. 2026
Discussion en séance publique(4 séances)7 avr. 2026 - 8 avr. 2026

Consulter le dossier complet

Retrouvez tous les détails sur le site de l'Assemblée nationale

Voir sur AN.fr

Données issues du portail Open Data de l'Assemblée nationale (data.assemblee-nationale.fr)