l'amendement n° 1 de M. Thierry à l'article 6 du projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (première lecture).

Les députés ont rejeté un amendement proposé par M. Thierry sur un projet de loi visant à accélérer la construction de nouveaux réacteurs nucléaires près des sites existants. Seule une petite minorité (22 votes) a soutenu cet amendement contre 114 votes contraires.

Points clés :

• Un amendement est une modification proposée à un texte de loi avant son adoption. Celui-ci portait sur l'article 6 du projet concernant le nucléaire.

• Le projet de loi visait à simplifier et accélérer les procédures administratives pour construire de nouveaux réacteurs à proximité d'installations nucléaires existantes.

• Le résultat montre un large rejet : 114 députés contre l'amendement, seulement 22 pour, et 4 abstentions parmi les 140 présents.

• Cet amendement n'a donc pas été intégré au projet de loi, qui a continué son examen sans cette modification.

Points clés :

• Un amendement est une modification proposée à un texte de loi avant son adoption. Celui-ci portait sur l'article 6 du projet concernant le nucléaire.

• Le projet de loi visait à simplifier et accélérer les procédures administratives pour construire de nouveaux réacteurs à proximité d'installations nucléaires existantes.

• Le résultat montre un large rejet : 114 députés contre l'amendement, seulement 22 pour, et 4 abstentions parmi les 140 présents.

• Cet amendement n'a donc pas été intégré au projet de loi, qui a continué son examen sans cette modification.

l'amendement n° 1 de M. Thierry à l'article 6 du projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (première lecture).

En bref

l'amendement n° 1 de M. Thierry à l'article 6 du projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (première lecture).

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