l'amendement n° 833 de M. Thierry et les amendements identiques suivants à l'article 7 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

Les députés ont massivement approuvé un amendement (modification) au projet de loi sur l'industrie verte, avec 80 votes pour et seulement 2 contre. Cet amendement porte sur l'article 7 du texte et a été proposé par M. Thierry.

Points clés :

• Un large consensus : 80 députés sur 82 ont voté pour l'amendement, montrant un accord très fort à l'Assemblée nationale

• Sujet : le projet de loi 'industrie verte' vise à renforcer la compétitivité industrielle française dans les secteurs écologiques et énergétiques

• Un amendement : modification proposée au texte original pour améliorer ou préciser un point spécifique de l'article 7

• Première lecture : c'est la première fois que ce projet de loi est examiné à l'Assemblée nationale

Points clés :

• Un large consensus : 80 députés sur 82 ont voté pour l'amendement, montrant un accord très fort à l'Assemblée nationale

• Sujet : le projet de loi 'industrie verte' vise à renforcer la compétitivité industrielle française dans les secteurs écologiques et énergétiques

• Un amendement : modification proposée au texte original pour améliorer ou préciser un point spécifique de l'article 7

• Première lecture : c'est la première fois que ce projet de loi est examiné à l'Assemblée nationale

l'amendement n° 833 de M. Thierry et les amendements identiques suivants à l'article 7 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

En bref

l'amendement n° 833 de M. Thierry et les amendements identiques suivants à l'article 7 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

En bref