l'amendement n° 890 de M. Dessigny et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).

Les députés ont rejeté un amendement (modification) proposé par M. Dessigny au projet de loi sur l'emploi. Cet amendement visait à modifier l'article 1er du texte, mais n'a pas obtenu suffisamment de votes en sa faveur pour être adopté.

Points clés :

• L'amendement a été présenté par M. Dessigny et un autre parlementaire avec une proposition identique

• 128 députés ont voté contre l'amendement, tandis que 61 seulement l'ont soutenu

• Le vote s'est déroulé à l'Assemblée nationale le 26 septembre 2023, lors de la première lecture du projet de loi

• Le texte principal sur l'emploi a continué sans cette modification, qui concernait spécifiquement le premier article de la loi

Points clés :

• L'amendement a été présenté par M. Dessigny et un autre parlementaire avec une proposition identique

• 128 députés ont voté contre l'amendement, tandis que 61 seulement l'ont soutenu

• Le vote s'est déroulé à l'Assemblée nationale le 26 septembre 2023, lors de la première lecture du projet de loi

• Le texte principal sur l'emploi a continué sans cette modification, qui concernait spécifiquement le premier article de la loi

l'amendement n° 890 de M. Dessigny et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).

En bref

l'amendement n° 890 de M. Dessigny et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).

En bref