l'amendement n° 2890 de Mme Trouvé et l'amendement identique suivant à l'article 5 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).

Les députés ont rejeté une proposition de modification (amendement) concernant une loi sur l'agriculture et l'installation de nouveaux agriculteurs. Cet amendement, présenté par Mme Trouvé, n'a obtenu que 26 votes favorables contre 122 opposés.

Points clés :

• Il s'agissait d'une loi visant à renforcer la souveraineté alimentaire de la France et à encourager l'installation de jeunes agriculteurs

• L'amendement n° 2890 proposait une modification spécifique à l'article 5 du projet de loi, mais son contenu exact n'est pas détaillé dans ce résumé

• Le vote montre un large rejet de cette modification : seule une petite minorité (26 députés) l'a soutenue, tandis que la majorité (122 députés) s'y est opposée

• L'amendement a été rejeté en première lecture, ce qui signifie que le texte principal de la loi continue son parcours parlementaire sans cette modification

Points clés :

• Il s'agissait d'une loi visant à renforcer la souveraineté alimentaire de la France et à encourager l'installation de jeunes agriculteurs

• L'amendement n° 2890 proposait une modification spécifique à l'article 5 du projet de loi, mais son contenu exact n'est pas détaillé dans ce résumé

• Le vote montre un large rejet de cette modification : seule une petite minorité (26 députés) l'a soutenue, tandis que la majorité (122 députés) s'y est opposée

• L'amendement a été rejeté en première lecture, ce qui signifie que le texte principal de la loi continue son parcours parlementaire sans cette modification

l'amendement n° 2890 de Mme Trouvé et l'amendement identique suivant à l'article 5 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).

En bref

l'amendement n° 2890 de Mme Trouvé et l'amendement identique suivant à l'article 5 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture).

En bref