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  3. Territoire de Belfort (90)
Département · Bourgogne-Franche-Comté

Territoire de Belfort (90)

Présidence du département
Non établie
dans nos données
Communes
101
COG INSEE, import du 10 août 2026
Au Parlement
2 députés · 1 sénateur
mandats en cours
Trouver une communeDéputés et sénateurs

Les 101 communes

Ordre alphabétique, avec la population municipale et le maire en fonction.

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  • I : aucune commune
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  • W : aucune commune
  • X : aucune commune
  • Y : aucune commune
  • Z : aucune commune
  • Novillard300 hab. · Maire : Michel Bekheira

1 commune commençant par N

Liste des communes : code officiel géographique (INSEE), import du 10 août 2026. Population : Population municipale 2023, en vigueur au 1er janvier 2026 (INSEE) (nouvel onglet). Maires : Répertoire national des élus et résultats des municipales 2026 ; seuls les profils publiés sont nommés.

Conseil départemental

Conseil départemental

Présidence du conseil départemental

Non établie dans nos données.

La composition du conseil départemental n'est pas établie dans nos données.

Compétences fixées par la loi

Le conseil départemental règle par ses délibérations les affaires du département dans les domaines que la loi lui attribue. Il est compétent pour prévenir et prendre en charge les situations de fragilité, pour le développement social, l'accueil des jeunes enfants et l'autonomie des personnes, et facilite l'accès aux droits des publics dont il a la charge. Il promeut aussi les solidarités, la cohésion territoriale et l'accès aux soins de proximité.

Source : Code général des collectivités territoriales, article L3211-1

Au Parlement

Au Parlement

Députés2

Ian Boucard

Ian Boucard

Territoire de Belfort (1)

LR
Guillaume Bigot

Guillaume Bigot

Territoire de Belfort (2)

RN

Sénateurs1

Cédric Perrin

Cédric Perrin

Sénateur

LR