Aller au contenu principal
PoligraphPoligraph
StatistiquesPolitiquesAffairesMunicipalesParlement

À propos

Observatoire citoyen de la vie politique. Données publiques, fact-checking et regard indépendant.

Représentants

  • Tous les représentants
  • Partis politiques
  • Affaires judiciaires
  • Élections
  • Municipales 2026
  • Mon député
  • Comparer
  • Fact-checks

Parlement

  • Travail parlementaire
  • Dossiers législatifs
  • Patrimoine & déclarations
  • Statistiques

Explorer

  • Le Recap
  • Revue de presse
  • Départements
  • Recherche
  • Mon Observatoire

Le projet

  • Assistant IA
  • Sources et méthodologie
  • API
  • Nous soutenir
  • Mentions légales

Sources

  • Assemblée nationale(ouvre un nouvel onglet)
  • Sénat(ouvre un nouvel onglet)
  • HATVP(ouvre un nouvel onglet)
  • Wikidata(ouvre un nouvel onglet)
  • Parlement européen(ouvre un nouvel onglet)
  • Google Fact Check(ouvre un nouvel onglet)
  • Datan(ouvre un nouvel onglet)

Flux RSS

  • Affaires
  • Votes
  • Fact-checks
  • ⚖La présomption d'innocence s'applique à toute personne mentionnée dans le cadre d'une procédure judiciaire en cours.
  • ⚠Les données présentées peuvent être incomplètes. L'absence d'information ne préjuge pas de la réalité.
  • ⚙Certains résumés sont générés automatiquement à partir de sources publiques.
  • ℹCe site est un outil d'information citoyenne et ne constitue pas une source juridique.
X (Twitter) (ouvre un nouvel onglet)Bluesky (ouvre un nouvel onglet)Instagram (ouvre un nouvel onglet)GitHub (ouvre un nouvel onglet)
Signaler une erreur(ouvre un nouvel onglet)
  1. Accueil
  2. Parlement
  3. Votes
  4. Scrutin AN 1270

l'amendement n° 757 de M. Lopez-Liguori à l'article 7 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).

Adopté
23 mars 202352 votants16e législatureÉducation & CultureVoir sur NosDéputés.fr

Résumé

IA

Les députés ont approuvé une modification (amendement) proposée par M. Lopez-Liguori concernant l'article 7 du projet de loi sur les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Cet amendement a été largement adopté avec 45 votes pour et seulement 7 contre.

Points clés :

• Il s'agit d'une modification au projet de loi sur les Jeux Olympiques de Paris 2024, qui contient aussi d'autres mesures législatives

• L'amendement a remporté une large majorité : 45 députés pour, 7 contre, aucune abstention sur les 52 votants

• C'est un vote en première lecture, ce qui signifie que le texte doit encore être examiné et voté une ou plusieurs fois avant d'être définitif

• Cet amendement modifie spécifiquement l'article 7, mais le contenu exact de cette modification n'est pas détaillé dans les données disponibles

Positions des groupes parlementaires

Pour

EPR100%(10)
RN100%(9)
DEM100%(4)
SOC50%(4)
LIOT100%(2)
DR100%(1)
HOR100%(1)

Contre

ECOS100%(3)

Abstention

Aucun groupe

Pour

EPR100%(10)
RN100%(9)
DEM100%(4)
SOC50%(4)
LIOT100%(2)
DR100%(1)
HOR100%(1)

Contre

ECOS100%(3)
Résultat du vote
45
7
Pour: 45 (86.5%)
Contre: 7 (13.5%)
Abstention: 0 (0.0%)
← Retour aux scrutins