Aller au contenu principal
PoligraphPoligraph
StatistiquesPolitiquesAffairesProgrammesParlement

À propos

Observatoire citoyen de la vie politique. Données publiques, fact-checking et regard indépendant.

Représentants

  • Tous les représentants
  • Partis politiques
  • Affaires judiciaires
  • Élections
  • Municipales 2026
  • Mon député
  • Comparer
  • Fact-checks

Parlement

  • Travail parlementaire
  • Dossiers législatifs
  • Patrimoine & déclarations
  • Statistiques

Explorer

  • Le Recap
  • Programmes
  • Revue de presse
  • Départements
  • Recherche
  • Mon Observatoire

Le projet

  • Assistant IA
  • Sources et principes
  • Méthodologie
  • API
  • Nous soutenir
  • Mentions légales

Sources

  • Assemblée nationale(ouvre un nouvel onglet)
  • Sénat(ouvre un nouvel onglet)
  • HATVP(ouvre un nouvel onglet)
  • Wikidata(ouvre un nouvel onglet)
  • Parlement européen(ouvre un nouvel onglet)
  • Google Fact Check(ouvre un nouvel onglet)
  • Datan(ouvre un nouvel onglet)

Flux RSS

  • Affaires
  • Votes
  • Fact-checks
  • ⚖La présomption d'innocence s'applique à toute personne mentionnée dans le cadre d'une procédure judiciaire en cours.
  • ⚠Les données présentées peuvent être incomplètes. L'absence d'information ne préjuge pas de la réalité.
  • ⚙Certains résumés sont générés automatiquement à partir de sources publiques.
  • ℹCe site est un outil d'information citoyenne et ne constitue pas une source juridique.
X (Twitter) (ouvre un nouvel onglet)Bluesky (ouvre un nouvel onglet)Instagram (ouvre un nouvel onglet)GitHub (ouvre un nouvel onglet)
Signaler une erreur(ouvre un nouvel onglet)
l’article premier bis de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). | Poligraph
  1. Accueil
  2. Parlement
  3. Votes
  4. Scrutin AN 1881

Scrutin AN 1881 · Assemblée nationalel’article premier bis de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).

Adopté
Article16 juin 202330 votants16e législatureTransportsVoir sur NosDéputés.fr

Résumé

L'Assemblée nationale a approuvé le 16 juin 2023 un article d'une loi visant à améliorer les trains régionaux express en Île-de-France. Le vote a largement dominé en faveur du texte avec 24 votes pour et aucun contre.

Points clés :
• Il s'agit d'améliorer les services de trains régionaux rapides autour de Paris et en Île-de-France pour mieux connecter les villes de la région
• Le vote était très favorable : 24 parlementaires ont voté pour, zéro contre, et 6 se sont abstenus
• Cet article était une première lecture, ce qui signifie que le texte complet de la loi doit encore être examiné et voté par les parlementaires
• L'absence de votes contre suggère un consensus large entre les groupes politiques sur cet aspect de la loi

Positions des groupes parlementaires

Pour

EPR100%(6)
HOR100%(3)
SOC100%(1)
ECOS100%(1)

Contre

Aucun groupe

Résultat du vote
24
6
Pour: 24 (80.0%)
Contre: 0 (0.0%)
Abstention: 6 (20.0%)
← Retour aux scrutins

Abstention

RN100%(2)
LFI-NFP100%(3)

Pour

EPR100%(6)
HOR100%(3)
SOC100%(1)
ECOS100%(1)

Abstention

RN100%(2)
LFI-NFP100%(3)