Aller au contenu principal
PoligraphPoligraph
StatistiquesPolitiquesAffairesProgrammesParlement

À propos

Observatoire citoyen de la vie politique. Données publiques, fact-checking et regard indépendant.

Représentants

  • Tous les représentants
  • Partis politiques
  • Affaires judiciaires
  • Élections
  • Municipales 2026
  • Mon député
  • Comparer
  • Fact-checks

Parlement

  • Travail parlementaire
  • Dossiers législatifs
  • Patrimoine & déclarations
  • Statistiques

Explorer

  • Le Recap
  • Programmes
  • Revue de presse
  • Départements
  • Recherche
  • Mon Observatoire

Le projet

  • Assistant IA
  • Sources et principes
  • Méthodologie
  • API
  • Nous soutenir
  • Mentions légales

Sources

  • Assemblée nationale(ouvre un nouvel onglet)
  • Sénat(ouvre un nouvel onglet)
  • HATVP(ouvre un nouvel onglet)
  • Wikidata(ouvre un nouvel onglet)
  • Parlement européen(ouvre un nouvel onglet)
  • Google Fact Check(ouvre un nouvel onglet)
  • Datan(ouvre un nouvel onglet)

Flux RSS

  • Affaires
  • Votes
  • Fact-checks
  • ⚖La présomption d'innocence s'applique à toute personne mentionnée dans le cadre d'une procédure judiciaire en cours.
  • ⚠Les données présentées peuvent être incomplètes. L'absence d'information ne préjuge pas de la réalité.
  • ⚙Certains résumés sont générés automatiquement à partir de sources publiques.
  • ℹCe site est un outil d'information citoyenne et ne constitue pas une source juridique.
X (Twitter) (ouvre un nouvel onglet)Bluesky (ouvre un nouvel onglet)Instagram (ouvre un nouvel onglet)GitHub (ouvre un nouvel onglet)
Signaler une erreur(ouvre un nouvel onglet)
l'ensemble de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture). | Poligraph
  1. Accueil
  2. Parlement
  3. Votes
  4. Scrutin AN 1894

Scrutin AN 1894 · Assemblée nationalel'ensemble de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).

Adopté
Texte final16 juin 202335 votants16e législatureTransportsVoir sur NosDéputés.fr

Résumé

L'Assemblée nationale a approuvé une proposition de loi sur les trains régionaux express en zones urbaines. Le texte a été adopté avec une large majorité, bien que certains députés se sont abstenus.

Points clés :
• Vote favorable: 25 députés ont voté pour, 0 contre, 10 se sont abstenus
• Il s'agit d'améliorer les services de trains régionaux rapides dans les grandes agglomérations (métropoles)
• C'est une première lecture, donc le texte peut encore être modifié lors des débats futurs
• L'absence de vote contre indique un accord de principe, les abstentions reflètent probablement des réserves de détail plutôt qu'une opposition frontale

Positions des groupes parlementaires

Pour

EPR100%(8)
HOR100%(2)
DR100%(1)
ECOS100%(1)

Contre

Aucun groupe

Résultat du vote
25
10
Pour: 25 (71.4%)
Contre: 0 (0.0%)
Abstention: 10 (28.6%)
← Retour aux scrutins

Abstention

SOC100%(1)
LFI-NFP100%(5)
RN100%(3)

Pour

EPR100%(8)
HOR100%(2)
DR100%(1)
ECOS100%(1)

Abstention

SOC100%(1)
LFI-NFP100%(5)
RN100%(3)