l'amendement n° 57 de M. Ott à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).

Les députés ont approuvé un amendement proposant une modification à la loi sur l'utilisation de drones pour traiter les maladies des cultures. Le vote a été adopté avec 81 voix pour et 59 contre.

Points clés :

• Il s'agit d'un amendement (une modification) présenté par M. Ott à une proposition de loi autorisant l'utilisation de drones télépilotés pour soigner les plantes et les cultures agricoles

• Le scrutin a eu lieu à l'Assemblée nationale le 2 décembre 2024, lors de la première lecture du texte de loi

• L'amendement a été adopté avec une majorité relative : 81 députés pour, 59 contre et 2 abstentions sur 142 votants

• Cette adoption signifie que la modification proposée sera intégrée au texte de loi avant son examen ultérieur au Parlement

Points clés :

• Il s'agit d'un amendement (une modification) présenté par M. Ott à une proposition de loi autorisant l'utilisation de drones télépilotés pour soigner les plantes et les cultures agricoles

• Le scrutin a eu lieu à l'Assemblée nationale le 2 décembre 2024, lors de la première lecture du texte de loi

• L'amendement a été adopté avec une majorité relative : 81 députés pour, 59 contre et 2 abstentions sur 142 votants

• Cette adoption signifie que la modification proposée sera intégrée au texte de loi avant son examen ultérieur au Parlement

l'amendement n° 57 de M. Ott à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).

En bref

l'amendement n° 57 de M. Ott à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).

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