Scrutin n°1253l'article 4 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
21 mars 2023 · 97 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1251l'article 2 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
21 mars 2023 · 172 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1248l'article premier du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
21 mars 2023 · 139 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Scrutin n°1243l'ensemble du projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (première lecture).
21 mars 2023 · 540 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
L'Assemblée nationale a adopté un projet de loi visant à accélérer la construction de nouveaux réacteurs nucléaires à proximité des sites nucléaires existants et à simplifier le fonctionnement des installations actuelles. Le texte a été approuvé par une large majorité.
Scrutin n°1252l'amendement n° 446 de Mme Rouaux à l'article 4 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
21 mars 2023 · 111 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Le 21 mars 2023, l'Assemblée nationale a rejeté une modification (amendement) proposée par la députée Rouaux concernant la loi sur les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Cet amendement n'a obtenu que 39 votes favorables contre 69 opposés.
Scrutin n°1250l'amendement n° 482 de M. Guitton à l'article 2 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
21 mars 2023 · 138 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont rejeté une modification proposée par M. Guitton concernant la loi sur les Jeux Olympiques de Paris 2024. Cette modification n'a pas réuni suffisamment de votes favorables pour être adoptée.
Scrutin n°1249l'amendement n° 92 de M. Odoul et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
21 mars 2023 · 128 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont rejeté une proposition de modification (amendement) au projet de loi sur les Jeux Olympiques de 2024. Cet amendement présenté par M. Odoul n'a obtenu que 37 voix contre 88, ce qui a entraîné son rejet.
Scrutin n°1247l'amendement n° 49 de M. Guedj à l'article premier du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
21 mars 2023 · 141 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont rejeté une proposition de modification (amendement) présentée par M. Guedj concernant la loi sur les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Cette proposition n'a pas obtenu suffisamment de soutien pour être adoptée.
Scrutin n°1246l'amendement n° 627 de M. Rancoule à l'article premier du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
21 mars 2023 · 57 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Le 21 mars 2023, l'Assemblée nationale a rejeté un amendement (modification) proposé par le député Rancoule au projet de loi sur les Jeux olympiques et paralympiques de 2024. Cet amendement n'a obtenu que 23 votes en faveur contre 32 opposés.
Scrutin n°1245l'amendement n° 628 de M. Rancoule à l'article premier du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
21 mars 2023 · 65 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont rejeté une modification proposée par M. Rancoule concernant la loi sur les Jeux Olympiques de Paris 2024. Cette modification a été votée à l'Assemblée nationale le 21 mars 2023 et n'a pas obtenu suffisamment de soutien pour être adoptée.
Scrutin n°1244l'amendement n° 15 de M. Breton et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture).
21 mars 2023 · 127 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)
Les députés ont rejeté une modification (amendement) proposée par M. Breton concernant la loi sur l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Cet amendement n'a pas obtenu suffisamment de votes favorables pour être adopté.