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  4. Vote n°9027

Scrutin n° 9027 · Assemblée nationaleCréer une pénalité financière pour les entreprises en retard sur l'égalité salarialeTitre explicatif

Rejeté

Appliquer une majoration des cotisations sociales aux entreprises de 50 salariés ou plus ne respectant pas les objectifs d'égalité salariale après un délai d'un an, renouvelable une fois.

Titre officiel

l'amendement n° 1398 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (première lecture).

Amendement22 octobre 2026119 votants17ᵉ législature (depuis 2024)Économie et budgetVoir sur Assemblée nationale

Dossier législatif

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

PJL 54951En discussion

Résultat officiel

23
95
1
Pour: 23 (19.3%)
Contre: 95 (79.8%)
Abstention: 1 (0.8%)

Le titre, la date, le résultat et les trois décomptes sont importés depuis la source indiquée. Le thème, le type de scrutin et les synthèses sont produits par PoliGraph.

119 votants : somme, calculée par PoliGraph, des pour, des contre et des abstentions (hors non-votants).

Source : Assemblée nationale · Signaler une erreur

Et mon député ?Trouvez-le par code postal, puis consultez ses votes

Le vote par département

Positions enregistrées des députés, rangés dans le département où ils siégeaient le jour du vote. Les élus qui ne représentent pas un département ne figurent pas dans cette liste.

  • Aisne (02)1 contre
  • Alpes-Maritimes (06)3 contre
  • Ariège (09)1 pour
  • Aube (10)1 contre
  • Aude (11)1 contre
  • Aveyron (12)1 contre
  • Bouches-du-Rhône (13)4 contre
  • Calvados (14)1 contre
  • Charente-Maritime (17)1 contre
  • Corse-du-Sud (2A)1 contre
  • Dordogne (24)1 contre
  • Doubs (25)1 contre
  • Drôme (26)1 contre
  • Eure (27)3 contre
  • Finistère (29)1 contre
  • Gard (30)2 contre
  • Haute-Garonne (31)2 pour
  • Gers (32)1 abstention
  • Ille-et-Vilaine (35)1 contre
  • Isère (38)1 pour, 1 contre
  • Landes (40)1 contre
  • Loire (42)1 pour
  • Loire-Atlantique (44)2 pour, 1 contre
  • Lot-et-Garonne (47)1 contre
  • Maine-et-Loire (49)2 contre
  • Marne (51)1 contre
  • Haute-Marne (52)2 contre
  • Meurthe-et-Moselle (54)1 contre
  • Moselle (57)2 contre
  • Nièvre (58)1 contre
  • Nord (59)1 pour, 3 contre
  • Oise (60)3 contre
  • Pas-de-Calais (62)3 contre
  • Hautes-Pyrénées (65)1 pour
  • Pyrénées-Orientales (66)3 contre
  • Bas-Rhin (67)2 contre
  • Haut-Rhin (68)2 contre
  • Rhône (69)4 pour, 1 contre
  • Haute-Saône (70)2 contre
  • Saône-et-Loire (71)3 contre
  • Sarthe (72)1 pour
  • Haute-Savoie (74)3 contre
  • Paris (75)2 pour, 1 contre
  • Seine-Maritime (76)3 contre, 1 non-votant
  • Seine-et-Marne (77)1 pour, 2 contre
  • Yvelines (78)1 pour, 3 contre, 1 non-votant
  • Somme (80)1 pour, 1 contre
  • Tarn (81)1 contre
  • Tarn-et-Garonne (82)2 contre
  • Var (83)6 contre
  • Vaucluse (84)1 contre
  • Vienne (86)2 contre
  • Vosges (88)2 contre
  • Essonne (91)1 pour
  • Hauts-de-Seine (92)1 contre
  • Seine-Saint-Denis (93)2 pour
  • Val-de-Marne (94)1 pour
  • Val-d'Oise (95)1 contre
  • La Réunion (974)1 contre
  • Mayotte (976)1 contre

Ce que ça change

Décryptage IA

Résumé du vote :
L’amendement proposé par Mme Belouassa-Cherifi, visant à modifier le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2027, a été rejeté par l’Assemblée nationale. Avec seulement 23 voix pour contre 95 contre et 1 abstention, cet amendement soulevait des enjeux liés à l’équilibre des dépenses sociales, mais n’a pas convaincu la majorité des députés.

Pour vous et pour la société

De quoi s'agit-il ?

Les députés ont examiné un amendement au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027. Ce texte vise à fixer les budgets des retraites, de la santé et des allocations familiales pour l’année prochaine. L’amendement rejeté portait sur les sanctions contre les entreprises ne respectant pas l’égalité salariale entre femmes et hommes.

Ce qui était proposé

L’amendement proposait d’instaurer une pénalité financière automatique pour les entreprises de 50 salariés ou plus qui ne réduisent pas suffisamment les écarts de salaire entre femmes et hommes. Après un premier délai d’un an pour se mettre en conformité, une majoration de leurs cotisations sociales aurait été appliquée si les résultats restaient insuffisants. Le produit de cette pénalité aurait été versé au fonds de solidarité vieillesse.

Le résultat du vote

L’Assemblée nationale a rejeté cet amendement. La mesure proposée n’a pas été retenue, et le texte initial du projet de loi est maintenu.

Qui est concerné ?

Cette décision concerne principalement les entreprises de 50 salariés ou plus, soumises aux obligations d’égalité salariale. Si la mesure avait été adoptée, elle aurait pu impacter leurs cotisations sociales en cas de non-respect des objectifs fixés par décret.

Votes individuels

?Votes individuels : Compteurs concordants

119 votes individuels enregistrés, autant que le total officiel (pour, contre et abstentions).

Le groupe ou le parti indiqué sous chaque nom est l'affiliation actuelle du député. Il peut différer de celle qu'il avait le jour du vote.

Pour
23
Ségolène Amiot

Ségolène Amiot

Groupe actuel : LFI-NFP

Anaïs Belouassa-Cherifi

Anaïs Belouassa-Cherifi

Groupe actuel : LFI-NFP

Ugo Bernalicis

Ugo Bernalicis

Groupe actuel : LFI-NFP

Idir Boumertit

Idir Boumertit

Groupe actuel : LFI-NFP

Louis Boyard

Louis Boyard

Groupe actuel : LFI-NFP

Bérenger Cernon

Bérenger Cernon

Groupe actuel : LFI-NFP

Pierrick Courbon

Pierrick Courbon

Groupe actuel : SOC

Dieynaba Diop

Dieynaba Diop

Groupe actuel : SOC

Denis Fégné

Denis Fégné

Groupe actuel : SOC

Martine Froger

Martine Froger

Groupe actuel : SOC

Zahia Hamdane

Zahia Hamdane

Groupe actuel : LFI-NFP

Bastien Lachaud

Bastien Lachaud

Groupe actuel : LFI-NFP

Élise Leboucher

Élise Leboucher

Groupe actuel : LFI-NFP

Élisa Martin

Élisa Martin

Groupe actuel : LFI-NFP

Jacques Oberti

Jacques Oberti

Groupe actuel : SOC

Jean-Claude Raux

Jean-Claude Raux

Groupe actuel : ECOS

Sandrine Rousseau

Sandrine Rousseau

Groupe actuel : ECOS

Sandrine Runel

Sandrine Runel

Groupe actuel : SOC

Arnaud Saint-Martin

Arnaud Saint-Martin

Groupe actuel : LFI-NFP

Arnaud Simion

Arnaud Simion

Groupe actuel : SOC

Danielle Simonnet

Danielle Simonnet

Groupe actuel : ECOS

Boris Tavernier

Boris Tavernier

Groupe actuel : ECOS

Aurélie Trouvé

Aurélie Trouvé

Groupe actuel : LFI-NFP

Contre
95
Pieyre-Alexandre Anglade

Pieyre-Alexandre Anglade

Groupe actuel : EPR

Bénédicte Auzanot

Bénédicte Auzanot

Groupe actuel : RN

Anchya Bamana

Anchya Bamana

Groupe actuel : RN

Michel Barnier

Michel Barnier

Groupe actuel : DR

Thibault Bazin

Thibault Bazin

Groupe actuel : DR

Christophe Bentz

Christophe Bentz

Groupe actuel : RN

Anne Bergantz

Anne Bergantz

Groupe actuel : DEM

Philippe Bonnecarrère

Philippe Bonnecarrère

Groupe actuel : NI

Joël Bruneau

Joël Bruneau

Groupe actuel : LIOT

Françoise Buffet

Françoise Buffet

Groupe actuel : EPR

Pierre-Henri Carbonnel

Pierre-Henri Carbonnel

Groupe actuel : UDR

Eddy Casterman

Eddy Casterman

Groupe actuel : RN

Nathalie Colin-Oesterlé

Nathalie Colin-Oesterlé

Groupe actuel : HOR

Josiane Corneloup

Josiane Corneloup

Groupe actuel : DR

Christelle D'Intorni

Christelle D'Intorni

Groupe actuel : UDR

Geneviève Darrieussecq

Geneviève Darrieussecq

Groupe actuel : DEM

Marc de Fleurian

Marc de Fleurian

Groupe actuel : RN

Sandrine Dogor-Such

Sandrine Dogor-Such

Groupe actuel : RN

Nicolas Dragon

Nicolas Dragon

Groupe actuel : RN

Nicole Dubré-Chirat

Nicole Dubré-Chirat

Groupe actuel : EPR

Alexandre Dufosset

Alexandre Dufosset

Groupe actuel : RN

Gaëtan Dussausaye

Gaëtan Dussausaye

Groupe actuel : RN

Aurélien Dutremble

Aurélien Dutremble

Groupe actuel : RN

Olivier Fayssat

Olivier Fayssat

Groupe actuel : UDR

Muriel Fiol

Muriel Fiol

Groupe actuel : RN

Guillaume Florquin

Guillaume Florquin

Groupe actuel : RN

Thierry Frappé

Thierry Frappé

Groupe actuel : RN

Bruno Fuchs

Bruno Fuchs

Groupe actuel : DEM

Laurence Gardet

Laurence Gardet

Groupe actuel : RN

François Gernigon

François Gernigon

Groupe actuel : HOR

Géraldine Grangier

Géraldine Grangier

Groupe actuel : RN

Julien Guibert

Julien Guibert

Groupe actuel : RN

Michel Guiniot

Michel Guiniot

Groupe actuel : RN

Jordan Guitton

Jordan Guitton

Groupe actuel : RN

Marine Hamelet

Marine Hamelet

Groupe actuel : RN

Timothée Houssin

Timothée Houssin

Groupe actuel : RN

Sébastien Humbert

Sébastien Humbert

Groupe actuel : RN

Cyrille Isaac-Sibille

Cyrille Isaac-Sibille

Groupe actuel : DEM

Pascal Jenft

Pascal Jenft

Groupe actuel : RN

Édouard Jordan

Édouard Jordan

Groupe actuel : RN

Sandrine Josso

Sandrine Josso

Groupe actuel : DEM

Thomas Lam

Thomas Lam

Groupe actuel : HOR

Michel Lauzzana

Michel Lauzzana

Groupe actuel : EPR

Laure Lavalette

Laure Lavalette

Groupe actuel : RN

Robert Le Bourgeois

Robert Le Bourgeois

Groupe actuel : RN

Christine Le Nabour

Christine Le Nabour

Groupe actuel : HOR

Pascal Lecamp

Pascal Lecamp

Groupe actuel : DEM

Julie Lechanteux

Julie Lechanteux

Groupe actuel : RN

Vincent Ledoux

Vincent Ledoux

Groupe actuel : EPR

Gisèle Lelouis

Gisèle Lelouis

Groupe actuel : RN

Katiana Levavasseur

Katiana Levavasseur

Groupe actuel : RN

Christine Loir

Christine Loir

Groupe actuel : RN

Philippe Lottiaux

Philippe Lottiaux

Groupe actuel : RN

David Magnier

David Magnier

Groupe actuel : RN

Claire Marais-Beuil

Claire Marais-Beuil

Groupe actuel : RN

Laurent Marcangeli

Laurent Marcangeli

Groupe actuel : HOR

Matthieu Marchio

Matthieu Marchio

Groupe actuel : RN

Pascal Markowsky

Pascal Markowsky

Groupe actuel : RN

Patrice Martin

Patrice Martin

Groupe actuel : RN

Michèle Martinez

Michèle Martinez

Groupe actuel : RN

Laurent Mazaury

Laurent Mazaury

Groupe actuel : LIOT

Joëlle Mélin

Joëlle Mélin

Groupe actuel : RN

Yaël Ménaché

Yaël Ménaché

Groupe actuel : RN

Pierre Meurin

Pierre Meurin

Groupe actuel : RN

Maxime Michelet

Maxime Michelet

Groupe actuel : UDR

Éric Michoux

Éric Michoux

Groupe actuel : UDR

Serge Muller

Serge Muller

Groupe actuel : RN

Hubert Ott

Hubert Ott

Groupe actuel : DEM

Agnès Pannier-Runacher

Agnès Pannier-Runacher

Groupe actuel : EPR

Thierry Perez

Thierry Perez

Groupe actuel : RN

Frédéric Petit

Frédéric Petit

Groupe actuel : DEM

Lisette Pollet

Lisette Pollet

Groupe actuel : RN

Stéphane Rambaud

Stéphane Rambaud

Groupe actuel : RN

Véronique Riotton

Véronique Riotton

Groupe actuel : EPR

Joseph Rivière

Joseph Rivière

Groupe actuel : RN

Laurence Robert-Dehault

Laurence Robert-Dehault

Groupe actuel : RN

Anne-Sophie Ronceret

Anne-Sophie Ronceret

Groupe actuel : EPR

Béatrice Roullaud

Béatrice Roullaud

Groupe actuel : RN

Jean-François Rousset

Jean-François Rousset

Groupe actuel : EPR

Anaïs Sabatini

Anaïs Sabatini

Groupe actuel : RN

Emeric Salmon

Emeric Salmon

Groupe actuel : RN

Philippe Schreck

Philippe Schreck

Groupe actuel : RN

Anne Sicard

Anne Sicard

Groupe actuel : RN

Charles Sitzenstuhl

Charles Sitzenstuhl

Groupe actuel : EPR

Liliana Tanguy

Liliana Tanguy

Groupe actuel : EPR

Thierry Tesson

Thierry Tesson

Groupe actuel : RN

Lionel Tivoli

Lionel Tivoli

Groupe actuel : RN

Gabriel Tomatis

Gabriel Tomatis

Groupe actuel : RN

Romain Tonussi

Romain Tonussi

Groupe actuel : RN

Nicolas Turquois

Nicolas Turquois

Groupe actuel : DEM

Antoine Valentin

Antoine Valentin

Groupe actuel : UDR

Frédéric Valletoux

Frédéric Valletoux

Groupe actuel : HOR

Annie Vidal

Annie Vidal

Groupe actuel : EPR

Antoine Villedieu

Antoine Villedieu

Groupe actuel : RN

Anne-Cécile Violland

Anne-Cécile Violland

Groupe actuel : HOR

Abstention
1
David Taupiac

David Taupiac

Groupe actuel : LIOT

Non-votant
2
Yaël Braun-Pivet

Yaël Braun-Pivet

Groupe actuel : EPR

Marie-Agnès Poussier-Winsback

Marie-Agnès Poussier-Winsback

Groupe actuel : HOR

La source ne liste pas les parlementaires absents. L'absence d'un nom dans ces colonnes n'indique ni une abstention ni une absence.

Groupes parlementaires

Décompte officiel par groupe

Décompte publié avec le scrutin. Chaque groupe porte le libellé du référentiel officiel de l'Assemblée nationale.

  • Rassemblement National(RN)

    Pour 0 · Contre 55 · Abstentions 0 · Non-votants 0

    Position majoritaire : Contre

  • Ensemble pour la République(EPR)

    Pour 0 · Contre 12 · Abstentions 0 · Non-votants 1

    Position majoritaire : Contre

  • La France insoumise - Nouveau Front Populaire(LFI-NFP)

    Pour 12 · Contre 0 · Abstentions 0 · Non-votants 0

    Position majoritaire : Pour

  • Socialistes et apparentés(SOC)

    Pour 7 · Contre 0 · Abstentions 0 · Non-votants 0

    Position majoritaire : Pour

  • Droite Républicaine(DR)

    Pour 0 · Contre 3 · Abstentions 0 · Non-votants 0

    Position majoritaire : Contre

  • Écologiste et Social(EcoS)

    Pour 4 · Contre 0 · Abstentions 0 · Non-votants 0

    Position majoritaire : Pour

  • Les Démocrates(Dem)

    Pour 0 · Contre 9 · Abstentions 0 · Non-votants 0

    Position majoritaire : Contre

  • Horizons & Indépendants(HOR)

    Pour 0 · Contre 7 · Abstentions 0 · Non-votants 1

    Position majoritaire : Contre

  • Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires(LIOT)

    Pour 0 · Contre 2 · Abstentions 1 · Non-votants 0

    Position majoritaire : Contre

  • Gauche Démocrate et Républicaine(GDR)

    Pour 0 · Contre 0 · Abstentions 0 · Non-votants 0

    Position majoritaire : Pour

  • Union des droites pour la République(UDR)

    Pour 0 · Contre 6 · Abstentions 0 · Non-votants 0

    Position majoritaire : Contre

  • Non inscrit(NI)

    Pour 0 · Contre 1 · Abstentions 0 · Non-votants 0

    Position majoritaire : Contre

Pour, contre, abstentions et non-votants de chaque groupe, tels que publiés.
GroupePourContreAbstentionsNon-votantsPosition majoritaire
Rassemblement National(RN)05500Contre
Ensemble pour la République(EPR)01201Contre
La France insoumise - Nouveau Front Populaire(LFI-NFP)12000Pour
Socialistes et apparentés(SOC)7000Pour
Droite Républicaine(DR)0300Contre
Écologiste et Social(EcoS)4000Pour
Les Démocrates(Dem)0900Contre
Horizons & Indépendants(HOR)0701Contre
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires(LIOT)0210Contre
Gauche Démocrate et Républicaine(GDR)0000Pour
Union des droites pour la République(UDR)0600Contre
Non inscrit(NI)0100Contre

Source : Assemblée nationale · Position majoritaire : libellé de la source · Consulté le 1 novembre 2026 · Signaler une erreur

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