Aller au contenu principal
PoligraphPoligraph
StatistiquesPolitiquesAffairesMunicipalesParlement

À propos

Observatoire citoyen de la vie politique. Données publiques, fact-checking et regard indépendant.

Représentants

  • Tous les représentants
  • Partis politiques
  • Affaires judiciaires
  • Élections
  • Municipales 2026
  • Mon député
  • Comparer
  • Fact-checks

Parlement

  • Travail parlementaire
  • Dossiers législatifs
  • Patrimoine & déclarations
  • Statistiques

Explorer

  • Le Recap
  • Revue de presse
  • Départements
  • Recherche
  • Mon Observatoire

Le projet

  • Assistant IA
  • Sources et méthodologie
  • API
  • Nous soutenir
  • Mentions légales

Sources

  • Assemblée nationale(ouvre un nouvel onglet)
  • Sénat(ouvre un nouvel onglet)
  • HATVP(ouvre un nouvel onglet)
  • Wikidata(ouvre un nouvel onglet)
  • Parlement européen(ouvre un nouvel onglet)
  • Google Fact Check(ouvre un nouvel onglet)
  • Datan(ouvre un nouvel onglet)

Flux RSS

  • Affaires
  • Votes
  • Fact-checks
  • ⚖La présomption d'innocence s'applique à toute personne mentionnée dans le cadre d'une procédure judiciaire en cours.
  • ⚠Les données présentées peuvent être incomplètes. L'absence d'information ne préjuge pas de la réalité.
  • ⚙Certains résumés sont générés automatiquement à partir de sources publiques.
  • ℹCe site est un outil d'information citoyenne et ne constitue pas une source juridique.
X (Twitter) (ouvre un nouvel onglet)Bluesky (ouvre un nouvel onglet)Instagram (ouvre un nouvel onglet)GitHub (ouvre un nouvel onglet)
Signaler une erreur(ouvre un nouvel onglet)
  1. Accueil
  2. Parlement
  3. Votes
  4. Thématiques
  5. Environnement & Énergie

🌿 Environnement & Énergie

984 scrutins sur le thème Environnement & Énergie. 33% adoptés. Dernier vote : 12 février 2026.

984

Scrutins

329

Adoptés

655

Rejetés

33%

Taux d'adoption

Adoptés : 329 (33%)Rejetés : 655 (67%)

Scrutins Environnement & Énergie

le sous-amendement n° 210 de Mme Poussier-Winsback à l'amendement n° 194 (rect.) de Mme Violland à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie14 mars 202486 votants16e législature
Adopté
Pour: 46Contre: 39Abstention: 1

l'amendement n° 6 de M. Vermorel-Marques à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie14 mars 202480 votants16e législature
Adopté
Pour: 69Contre: 3Abstention: 8

l'amendement n° 95 de M. Bovet après l'article 4 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie14 mars 202473 votants16e législature
Rejeté
Pour: 21Contre: 51Abstention: 1

l'amendement n° 126 de Mme Lingemann et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie14 mars 2024120 votants16e législature
Adopté
Pour: 120Contre: 0Abstention: 0

l'amendement n° 79 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie14 mars 202479 votants16e législature
Rejeté
Pour: 33Contre: 45Abstention: 1

l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie14 mars 202490 votants16e législature
Adopté
Pour: 88Contre: 1Abstention: 1

l'amendement n° 85 de Mme Dufour à l'article premier de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie14 mars 2024133 votants16e législature
Rejeté
Pour: 51Contre: 82Abstention: 0

l'ensemble de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie14 mars 2024146 votants16e législature
Adopté
Pour: 146Contre: 0Abstention: 0

l'amendement n° 150 de M. Villedieu à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie14 mars 202459 votants16e législature
Rejeté
Pour: 6Contre: 53Abstention: 0

l'amendement n° 137 de Mme Chatelain après l'article premier de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie14 mars 2024123 votants16e législature
Rejeté
Pour: 33Contre: 67Abstention: 23

l'amendement n° 2 de M. Vermorel-Marques à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie14 mars 202485 votants16e législature
Adopté
Pour: 70Contre: 1Abstention: 14

l'article 3 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie14 mars 202491 votants16e législature
Adopté
Pour: 85Contre: 6Abstention: 0

l'amendement n° 205 du Gouvernement à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie14 mars 202484 votants16e législature
Adopté
Pour: 80Contre: 0Abstention: 4

l'amendement n° 140 de Mme Tiegna et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie14 mars 2024106 votants16e législature
Adopté
Pour: 65Contre: 39Abstention: 2

l'amendement n° 147 de M. Villedieu à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie14 mars 202438 votants16e législature
Rejeté
Pour: 4Contre: 30Abstention: 4

l'article 4 du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie13 mars 202475 votants16e législature
Adopté
Pour: 47Contre: 8Abstention: 20

l'article 7 du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie13 mars 202484 votants16e législature
Adopté
Pour: 54Contre: 27Abstention: 3

l'amendement n° 285 de M. Fugit à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie13 mars 202483 votants16e législature
Adopté
Pour: 72Contre: 2Abstention: 9

l'amendement n° 97 de M. Leseul à l'article 2 du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie13 mars 202488 votants16e législature
Rejeté
Pour: 23Contre: 63Abstention: 2

l'amendement n° 281 de M. Dragon à l'article 7 du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).

AN🌿 Environnement & Énergie13 mars 202464 votants16e législature
Rejeté
Pour: 15Contre: 49Abstention: 0
PrécédentPage 22 sur 50Suivant
Voir toutes les thématiques

Données issues de data.assemblee-nationale.fr et senat.fr (Open Data officiel)