1 142 scrutins sur le thème Santé. 28% adoptés. Dernier vote : 23 juin 2026.
1 142
Scrutins
318
Adoptés
824
Rejetés
28%
Taux d'adoption
Scrutin n°1610l'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Scrutin n°1617Retirer le dépistage précoce des objectifs des soins palliatifsTitre explicatif
Scrutin n°1612Reconnaître les proches dans l'accompagnement en soins palliatifsTitre explicatif
Scrutin n°1615l'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
Scrutin n°270sur l'amendement n° 68, présenté par Mme Céline Brulin et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 3 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Scrutin n°269sur l'amendement n° 103 rectifié bis, présenté par M. Jean-Luc Fichet et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, tendant à insérer un article additionnel avant l'article 3 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Scrutin n°1606l'article 4 de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane (première lecture).
Scrutin n°1605l'article 3 de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane (première lecture).
Scrutin n°1607l'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane (première lecture).
Scrutin n°1265l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes (première lecture).
Scrutin n°1214Soumettre l'installation des médecins à une autorisation en zone bien dotéeTitre explicatif
Scrutin n°1213Confier aux ordres départementaux l'autorisation d'installation des médecinsTitre explicatif
Scrutin n°1192l'ensemble de la proposition de résolution pour une stratégie nationale de prévention sur le chemsex (article 34-1 de la Constitution).
Scrutin n°943Demander un rapport sur l'extension de la pratique avancée infirmièreTitre explicatif
Scrutin n°937Négocier la rémunération des infirmiers après chaque mise à jour des actes autorisésTitre explicatif
Scrutin n°938l'article premier de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture).
Scrutin n°940Donner aux infirmiers accès à tout le dossier médical du patientTitre explicatif
Scrutin n°941l'article 2 de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture).
Scrutin n°944l'ensemble de la proposition de loi sur la profession d'infirmier (première lecture).
Données issues de data.assemblee-nationale.fr et senat.fr (Open Data officiel)