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Votes du 3 novembre 2023

2 novembre 2023Précédent

3 novembre 2023

4 novembre 2023Suivant

Tous les votes de novembre 2023

25 scrutins
4 adoptés
21 rejetés

Amendements 25 scrutins

Scrutin n°2886l'amendement n° 1863 de M. Balanant à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

AmendementAN📚 Éducation et culture

3 novembre 2023 · 43 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)

Adopté
Pour: 41Contre: 1majorité +40
Abstention: 1
Résumé IA

Les députés ont voté sur une proposition de modification (amendement) concernant le budget de l'Éducation nationale pour 2024. L'amendement a été largement approuvé avec 41 votes pour, ce qui montre un large consensus à l'Assemblée nationale.

Scrutin n°2885l'amendement n° 1634 de Mme Descamps à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

AmendementAN📚 Éducation et culture

3 novembre 2023 · 52 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)

Rejeté
Pour: 25Contre: 27manque 2 voixvote serré
Abstention: 0
Résumé IA

Le 3 novembre 2023, les députés ont rejeté un amendement proposé par Mme Descamps sur le budget de l'Éducation nationale pour 2024. Cet amendement n'a pas obtenu la majorité des votes nécessaires.

Scrutin n°2884l'amendement n° 2187 de M. Portier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

AmendementAN📚 Éducation et culture

3 novembre 2023 · 53 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)

Rejeté
Pour: 22Contre: 28manque 6 voixvote serré
Abstention: 3
Résumé IA

Le 3 novembre 2023, les députés ont rejeté une proposition de modification (amendement) du budget 2024 concernant l'enseignement scolaire, présentée par M. Portier. Le vote n'a pas réuni suffisamment de voix pour être adopté.

Scrutin n°2883l'amendement n° 1235 de Mme Keloua Hachi et les amendements identiques suivants à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

AmendementAN📚 Éducation et culture

3 novembre 2023 · 53 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)

Adopté
Pour: 50Contre: 1majorité +49
Abstention: 2
Résumé IA

Les députés ont voté sur une modification budgétaire proposée par Mme Keloua Hachi concernant l'enseignement scolaire pour 2024. L'amendement a été largement adopté avec 50 votes pour.

Scrutin n°2882l'amendement n° 1724 de M. Vannier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

AmendementAN📚 Éducation et culture

3 novembre 2023 · 52 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)

Rejeté
Pour: 19Contre: 33manque 14 voix
Abstention: 0
Résumé IA

Les députés ont rejeté un amendement proposé par M. Vannier concernant le budget de l'Éducation nationale pour 2024. Cet amendement n'a pas réuni la majorité nécessaire pour être adopté.

Scrutin n°2881l'amendement n° 1599 de Mme Descamps et l'amendement identique suivant à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

AmendementAN📚 Éducation et culture

3 novembre 2023 · 54 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)

Rejeté
Pour: 25Contre: 29manque 4 voixvote serré
Abstention: 0
Résumé IA

Les députés ont rejeté une proposition de Mme Descamps visant à modifier le budget de l'Enseignement scolaire pour 2024. Le vote a échoué avec 29 votes contre et seulement 25 votes pour.

Scrutin n°2880l'amendement n° 1126 de M. Vannier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

AmendementAN📚 Éducation et culture

3 novembre 2023 · 51 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)

Rejeté
Pour: 20Contre: 29manque 9 voixvote serré
Abstention: 2
Résumé IA

Les députés ont rejeté une proposition de modification (amendement) concernant le budget de l'Éducation nationale pour 2024. Cet amendement, présenté par M. Vannier, n'a obtenu que 20 votes favorables contre 29 opposés.

Scrutin n°2879l'amendement n° 1237 de Mme Keloua Hachi et l'amendement identique suivant à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

AmendementAN📚 Éducation et culture

3 novembre 2023 · 54 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)

Adopté
Pour: 51Contre: 3majorité +48
Abstention: 0
Résumé IA

Les députés ont approuvé un amendement proposé par Mme Keloua Hachi concernant le budget de l'Éducation nationale pour 2024. Cet amendement a été largement adopté avec 51 votes pour et seulement 3 contre.

Scrutin n°2878l'amendement n° 1761 de Mme Maximi à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

AmendementAN📚 Éducation et culture

3 novembre 2023 · 52 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)

Rejeté
Pour: 24Contre: 27manque 3 voixvote serré
Abstention: 1
Résumé IA

Les députés ont rejeté une modification proposée par Mme Maximi concernant le budget de l'Enseignement scolaire pour 2024. Cette modification n'a obtenu que 24 votes favorables contre 27 opposés.

Scrutin n°2877l'amendement n° 1120 de M. Vannier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.

AmendementAN📚 Éducation et culture

3 novembre 2023 · 45 votants · 16ᵉ législature (2022-2024)

Rejeté
Pour: 14Contre: 30manque 16 voix
Abstention: 1
Résumé IA

Les députés ont rejeté une proposition de M. Vannier visant à modifier le budget de l'Éducation nationale pour 2024. Cette modification n'a obtenu que 14 voix pour, contre 30 votes défavorables.

  • l'amendement n° 1133 de M. Vannier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.Rejeté
  • l'amendement n° 1097 de M. Vannier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.Rejeté
  • l'amendement n° 130 de Mme Descamps et les amendements identiques suivants à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.Rejeté
  • l'amendement n° 129 de Mme Descamps et les amendements identiques suivants à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.Rejeté
  • l'amendement n° 944 de Mme Rilhac à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.Rejeté
  • l'amendement n° 1728 de M. Vannier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.Rejeté
  • l'amendement n° 1146 de M. Boumertit à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.Rejeté
  • l'amendement n° 1102 de M. Vannier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.Rejeté
  • l'amendement n° 182 de M. Chudeau à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.Rejeté
  • l'amendement n° 1708 de M. Vannier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.Rejeté
  • l'amendement n° 1104 de M. Vannier à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Enseignement scolaire.Rejeté
  • l'amendement n° 1968 de M. Boyard à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.Rejeté
  • l'amendement n° 1966 de M. Boyard à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.Rejeté
  • l'amendement n° 1939 de Mme Trouvé à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.Rejeté
  • l'amendement n° 2450 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.Adopté