Scrutins publics en séance - résultats, thèmes et positions des groupes
6 437 résultats
Effacer les filtresScrutin n°497l'amendement n° 69 de M. Chassaigne à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
Données issues de data.assemblee-nationale.fr et senat.fr (Open Data officiel)
Scrutin n°498le sous-amendement n° 86 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
Scrutin n°499le sous-amendement n° 84 de Mme Batho à l'amendement n° 45 de M. Taupiac et à l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
Scrutin n°501l'amendement n° 7 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
Scrutin n°138sur l'amendement n° II-451, présenté par M. Yan Chantrel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
Scrutin n°143sur l'amendement n° II-353, présenté par M. Grégory Blanc, sur les crédits de la mission « Sécurités » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
Scrutin n°144sur l'amendement n° II-360, présenté par M. Jérôme Durain et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Sécurités » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025
Scrutin n°101sur les amendements identiques n° I-939, présenté par M. Patrick Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et n° I-1189, présenté par Mme Ghislaine Senée et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, à l'article 29 du projet de loi de finances pour 2025
Scrutin n°102sur les amendements identiques n° I-149, présenté par Mme Frédérique Espagnac, et n° I-612 rectifié bis, présenté par Mme Brigitte Devésa et plusieurs de ses collègues, à l'article 29 du projet de loi de finances pour 2025
Scrutin n°103sur les amendements identiques n° I-445 rectifié, présenté par M. Philippe Grosvalet et plusieurs de ses collègues, n° I-721, présenté par Mme Cécile Cukierman et plusieurs de ses collègues, n° I-878 rectifié quater, présenté par M. Vincent Louault et plusieurs de ses collègues, n° I-947, présenté par M. Thierry Cozic et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et n° I-1191, présenté par Mme Ghislaine Senée et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à supprimer l'article 31 du projet de loi de finances pour 2025
Scrutin n°105sur l'amendement n° I-299 rectifié bis, présenté par M. Max Brisson et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l'article 31 du projet de loi de finances pour 2025
Scrutin n°97sur les amendements identiques n° I-436 rectifié, présenté par M. Philippe Grosvalet et plusieurs de ses collègues, et n° I-1035, présenté par M. Thierry Cozic et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, tendant à insérer un article additionnel après l'article 24 du projet de loi de finances pour 2025
Scrutin n°98sur le sous-amendement n° I-2272, présenté par le Gouvernement, à l'amendement n° I-2178, présenté par M. Jean-François Husson au nom de la commission des finances, tendant à insérer un article additionnel après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025
Scrutin n°459l'amendement n° 879 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
Scrutin n°484l'amendement n° 809 de M. Alfandari à l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
Scrutin n°457l'amendement n° 869 de M. Alfandari avant l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
Scrutin n°458l'amendement n° 883 de M. Alfandari avant l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
Scrutin n°460l'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl avant l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
Scrutin n°461l'amendement n° 870 de M. Alfandari avant l'article premier de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (première lecture).
