📚 Éducation & Culture

Scrutin n°1581l'amendement n° 48 de Mme Le Grip à l'article 2 de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).

Scrutin n°1576l'amendement n° 12 de M. Chudeau à l'article 2 de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).

Scrutin n°1582l'amendement n° 56 de Mme Yadan à l'article 2 de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).

Scrutin n°1593l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3 (supprimé) de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).

Scrutin n°1600l'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7 de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).

Scrutin n°1591le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3 (supprimé) de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).

Scrutin n°1575Confier au ministre le financement des missions égalité dans les universitésTitre explicatif

Scrutin n°1574Donner aux universités des moyens pour l'égalité et la diversitéTitre explicatif

Scrutin n°1571Ajouter l'islamophobie aux motifs de lutte dans les universitésTitre explicatif

Scrutin n°1572Rendre obligatoire un module sur l'antisémitisme pour tous les étudiantsTitre explicatif

Scrutin n°1547Demander un rapport sur le passage des PIAL aux pôles d’appui à la scolaritéTitre explicatif

Scrutin n°1546l'amendement de suppression n° 29 de Mme Delpech à l'article 3 bis de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (première lecture).

Scrutin n°1544Créer des pôles d’appui pour les enfants à besoins éducatifs particuliersTitre explicatif

Scrutin n°1542Créer un observatoire des parcours scolaires et professionnels des élèves handicapésTitre explicatif

Scrutin n°1549Demander un rapport sur le nombre et les heures des AESHTitre explicatif

Scrutin n°1548Demander un rapport sur les pôles d'appui à la scolaritéTitre explicatif

Scrutin n°1545l'amendement n° 12 de Mme Alexandra Martin après l'article 3 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (première lecture).

Scrutin n°1539l'amendement n° 41 de Mme Dezarnaud à l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (première lecture).

Scrutin n°1540l'amendement n° 2 de M. Portier à l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (première lecture).

Scrutin n°212sur l'amendement n° 5, présenté par M. Pierre Ouzoulias et les membres du groupe Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er de la proposition de loi visant à protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent