Scrutins publics en séance - résultats, thèmes et positions des groupes
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Effacer les filtresl’amendement n° 83 de M. Villedieu et l'amendement identique suivant à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
Données issues de data.assemblee-nationale.fr et senat.fr (Open Data officiel)
l’amendement n° 205 de Mme Laernoes à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
l’amendement n° 241 de M. Meurin à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
l’amendement n° 111 de Mme Mathilde Paris à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
l’amendement n° 35 de M. Leseul après l’article 2 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
l’amendement n° 178 (rect.) de M. Rome à l’article 2 bis de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
l'amendement n° 180 de Mme Stambach-Terrenoir à l’article 3 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
l'amendement n° 70 de Mme Mathilde Paris à l’article 3 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
l'amendement n° 263 de M. Meurin à l’article 3 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
l'amendement n° 181 de Mme Stambach-Terrenoir à l’article 4 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
l'amendement n° 182 de Mme Stambach-Terrenoir à l’article 5 de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
l’amendement n° 82 de M. Villledieu à l’article premier de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (première lecture).
l'amendement n° 848 de M. Clouet à l'article 8 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture).
l'amendement n° 27 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant après l'article 10 bis de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture).
l'amendement n° 318 de M. Califer et les amendements identiques suivants à l'article 9 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture).
l'amendement n° 1 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 2 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture).
l'amendement n° 1083 de M. Patrier-Leitus après l'article 2 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture).
l'amendement n° 75 de M. Benoit après l'article 2 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture).
l'amendement n° 968 de M. Mournet après l'article 2 de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture).
