📚 Éducation & Culture

Scrutin n°4880Supprimer les dérogations publicitaires sur le parcours de la flamme olympiqueTitre explicatif

Scrutin n°4864l'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

Scrutin n°4885Imposer un plan environnemental validé par l'État pour les JO 2030Titre explicatif

Scrutin n°4933Demander un rapport sur l'usage des agents de sécurité privée aux JO 2030Titre explicatif

Scrutin n°4920l'amendement n° 258 de M. Coulomme à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

Scrutin n°4870Attribuer des licences de taxi prioritaires aux conducteurs en attenteTitre explicatif

Scrutin n°4883Autoriser la pub virtuelle pendant les JO 2030Titre explicatif

Scrutin n°4858l'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

Scrutin n°4896l'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

Scrutin n°4893l'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

Scrutin n°4928l'amendement n° 105 de M. Rancoule après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

Scrutin n°4868Supprimer les radars sur les voies réservées aux JO 2030Titre explicatif

Scrutin n°4860Étendre les aides à la rénovation des copropriétés à tout le massif alpinTitre explicatif

Scrutin n°4849l'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

Scrutin n°4887Interdire les bouteilles plastiques de moins de 50 cl aux JO 2030Titre explicatif

Scrutin n°4846Supprimer l'expropriation accélérée pour les Jeux Olympiques 2030Titre explicatif

Scrutin n°4866Autoriser les riverains et commerçants à circuler sur les voies olympiquesTitre explicatif

Scrutin n°4939l'amendement n° 260 de Mme Élisa Martin après l'article 37 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).

Scrutin n°4844Maintenir l'enquête publique pour les aménagements des JO 2030Titre explicatif