Scrutins publics en séance - résultats, thèmes et positions des groupes
6 732 résultats · 24% adoptés
Effacer les filtresScrutin n°6339Construire et rénover des logements pour les militaires, gérés par l'ÉtatTitre explicatif
Données issues de data.assemblee-nationale.fr et senat.fr (Open Data officiel)
Scrutin n°6336Maintenir les objectifs de construction de logements pour militairesTitre explicatif
Scrutin n°6328Maintenir les efforts sur le logement, les soldes et la vie des familles des militairesTitre explicatif
Scrutin n°6340Renforcer la validation des acquis de l'expérience pour les militairesTitre explicatif
Scrutin n°6335Aligner la solde des réservistes sur celle des militaires d'activeTitre explicatif
Scrutin n°6341Inscrire la lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans les priorités de l’arméeTitre explicatif
Scrutin n°6320l'amendement n° 18 de Mme Buffet à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6321Privilégier les fournisseurs européens pour l'armement françaisTitre explicatif
Scrutin n°6327Inscrire dans la loi le lancement d'une stratégie de défense pour le Grand NordTitre explicatif
Scrutin n°6338Renforcer le logement et la rénovation pour les militaires et leurs famillesTitre explicatif
Scrutin n°6326Renforcer progressivement le soutien logistique des arméesTitre explicatif
Scrutin n°6317l'amendement n° 1 de M. Rodwell à l'article 8 de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat (seconde délibération) (première lecture).
Scrutin n°6322Développer un logiciel français pour remplacer les outils de PalantirTitre explicatif
Scrutin n°6325Supprimer une mention sur les exercices militaires dans un rapportTitre explicatif
Scrutin n°6329Imposer un rattrapage des sous-exécutions de la loi de programmation militaire d'ici 2030Titre explicatif
Scrutin n°6331Indexer les soldes militaires sur l'inflation et rénover leurs logementsTitre explicatif
Scrutin n°6332Indexer les salaires des militaires et civils de la défense sur l'inflationTitre explicatif
Scrutin n°6334Reconnaître le plan Fidélisation 360 comme cadre officiel de la politique militaireTitre explicatif
Scrutin n°6343Obliger le Gouvernement à distinguer créations de postes militaires et renouvellements dans ses rapports au ParlementTitre explicatif
Scrutin n°6345Associer l'Éducation nationale à la transmission de l'esprit de défenseTitre explicatif
