546 scrutins sur le thème Éducation & Culture. 42% adoptés. Dernier vote : 11 juin 2026.
546
Scrutins
230
Adoptés
316
Rejetés
42%
Taux d'adoption
Scrutin n°1575Confier au ministre le financement des missions égalité dans les universitésTitre explicatif
Scrutin n°1571Ajouter l'islamophobie aux motifs de lutte dans les universitésTitre explicatif
Scrutin n°1572Rendre obligatoire un module sur l'antisémitisme pour tous les étudiantsTitre explicatif
Scrutin n°1574Donner aux universités des moyens pour l'égalité et la diversitéTitre explicatif
Scrutin n°1573l'article premier de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur (première lecture).
Scrutin n°1545l'amendement n° 12 de Mme Alexandra Martin après l'article 3 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (première lecture).
Scrutin n°1546l'amendement de suppression n° 29 de Mme Delpech à l'article 3 bis de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (première lecture).
Scrutin n°1544Créer des pôles d’appui pour les enfants à besoins éducatifs particuliersTitre explicatif
Scrutin n°1542Créer un observatoire des parcours scolaires et professionnels des élèves handicapésTitre explicatif
Scrutin n°1549Demander un rapport sur le nombre et les heures des AESHTitre explicatif
Scrutin n°1541l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (première lecture).
Scrutin n°1539l'amendement n° 41 de Mme Dezarnaud à l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (première lecture).
Scrutin n°1543l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (première lecture).
Scrutin n°1550l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (première lecture).
Scrutin n°1540l'amendement n° 2 de M. Portier à l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (première lecture).
Scrutin n°1547Demander un rapport sur le passage des PIAL aux pôles d’appui à la scolaritéTitre explicatif
Scrutin n°1548Demander un rapport sur les pôles d'appui à la scolaritéTitre explicatif
Scrutin n°1204la proposition de résolution tendant à créer un Institut Océan de l'université des Nations unies en France (article 34-1 de la Constitution).
Scrutin n°213sur l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
Scrutin n°212sur l'amendement n° 5, présenté par M. Pierre Ouzoulias et les membres du groupe Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er de la proposition de loi visant à protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
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