Scrutins publics en séance - résultats, thèmes et positions des groupes
11 977 résultats · 34% adoptés
Scrutin n°6444Ajouter la robotique terrestre comme priorité militaireTitre explicatif
Données issues de data.assemblee-nationale.fr et senat.fr (Open Data officiel)
Scrutin n°6461Étudier la construction de 3 frégates supplémentaires pour la MarineTitre explicatif
Scrutin n°6421Créer un système permanent de défense anti-drones et aérienneTitre explicatif
Scrutin n°6403Renforcer les critères pour intégrer des URL dans les traitements de détection du renseignementTitre explicatif
Scrutin n°6448Augmenter le nombre d'hélicoptères Tigre rénovés d'ici 2045Titre explicatif
Scrutin n°6459Renforcer les drones militaires à Mayotte et dans les outre-merTitre explicatif
Scrutin n°6474Créer une base navale permanente à Mayotte d’ici 2030Titre explicatif
Scrutin n°6411Exempter les enseignants-chercheurs de déclarer leurs activités de rechercheTitre explicatif
Scrutin n°6489l'article 4 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6468Augmenter la présence navale militaire autour de MayotteTitre explicatif
Scrutin n°6477Renforcer la surveillance maritime à Mayotte avec de nouveaux radarsTitre explicatif
Scrutin n°6400l'article 17 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6418Ajouter un satellite de détection infrarouge à la programmation militaireTitre explicatif
Scrutin n°6438Réserver la coordination militaire européenne à un rôle techniqueTitre explicatif
Scrutin n°6402Restreindre la surveillance des URL aux liens directs avec des menacesTitre explicatif
Scrutin n°6399Fixer un délai de 2 mois au ministre pour s'opposer à la publication d'une œuvre d'un agent du renseignementTitre explicatif
Scrutin n°6414l'amendement n° 586 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6431Fixer l'objectif d'être leader européen du quantique militaire d'ici 2030Titre explicatif
Scrutin n°6432Intégrer l'IA dans toutes les opérations militairesTitre explicatif
Scrutin n°6467Augmenter la présence navale à Mayotte à 120 jours par an d'ici 2028Titre explicatif
