Scrutins publics en séance - résultats, thèmes et positions des groupes
7 818 résultats · 34% adoptés
Effacer les filtresScrutin n°6488l'article 3 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Données issues de data.assemblee-nationale.fr et senat.fr (Open Data officiel)
Scrutin n°6451Ajouter un budget pour remplacer les engins de franchissement militairesTitre explicatif
Scrutin n°6450Porter à 170 le nombre d'engins du génie de combat commandésTitre explicatif
Scrutin n°6440Renforcer la coopération entre hélicoptères et drones dans l'aérocombatTitre explicatif
Scrutin n°6467Augmenter la présence navale à Mayotte à 120 jours par an d'ici 2028Titre explicatif
Scrutin n°6432Intégrer l'IA dans toutes les opérations militairesTitre explicatif
Scrutin n°6431Fixer l'objectif d'être leader européen du quantique militaire d'ici 2030Titre explicatif
Scrutin n°6414l'amendement n° 586 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6399Fixer un délai de 2 mois au ministre pour s'opposer à la publication d'une œuvre d'un agent du renseignementTitre explicatif
Scrutin n°6402Restreindre la surveillance des URL aux liens directs avec des menacesTitre explicatif
Scrutin n°6438Réserver la coordination militaire européenne à un rôle techniqueTitre explicatif
Scrutin n°6418Ajouter un satellite de détection infrarouge à la programmation militaireTitre explicatif
Scrutin n°6400l'article 17 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6477Renforcer la surveillance maritime à Mayotte avec de nouveaux radarsTitre explicatif
Scrutin n°6468Augmenter la présence navale militaire autour de MayotteTitre explicatif
Scrutin n°6489l'article 4 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6411Exempter les enseignants-chercheurs de déclarer leurs activités de rechercheTitre explicatif
Scrutin n°6416Développer un programme d'alerte avancée sans coopération avec l'AllemagneTitre explicatif
Scrutin n°6445Moderniser les équipements du génie militaire pour franchir les obstaclesTitre explicatif
Scrutin n°6463Équiper les frégates françaises de systèmes de brouillage contre les missilesTitre explicatif
