Votes parlementaires

Scrutin n°6489l'article 4 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6477Renforcer la surveillance maritime à Mayotte avec de nouveaux radarsTitre explicatif

Scrutin n°6400l'article 17 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6418Ajouter un satellite de détection infrarouge à la programmation militaireTitre explicatif

Scrutin n°6399Fixer un délai de 2 mois au ministre pour s'opposer à la publication d'une œuvre d'un agent du renseignementTitre explicatif

Scrutin n°6414l'amendement n° 586 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6432Intégrer l'IA dans toutes les opérations militairesTitre explicatif

Scrutin n°6440Renforcer la coopération entre hélicoptères et drones dans l'aérocombatTitre explicatif

Scrutin n°6485l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6488l'article 3 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6441Renforcer les capacités du génie militaire en franchissement et mobilitéTitre explicatif

Scrutin n°6449Accélérer le développement du char intermédiaire succédant au LeclercTitre explicatif

Scrutin n°6487l'article 2 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6413l'article 19 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6361l'amendement n° 109 de Mme Bazin-Malgras à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6346l'ensemble du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels ayant fait l'objet d'une appropriation illicite (texte de la commission mixte paritaire).

Scrutin n°6370Demander au Gouvernement de verser une allocation promise à d'anciens supplétifsTitre explicatif

Scrutin n°6357l'amendement n° 682 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Scrutin n°6374Demander au Gouvernement d'étudier l'attribution de la carte du combattant aux militaires de la dissuasion nucléaireTitre explicatif