Scrutins publics en séance - résultats, thèmes et positions des groupes
7 408 résultats
Effacer les filtresScrutin n°6340Renforcer la validation des acquis de l'expérience pour les militairesTitre explicatif
Données issues de data.assemblee-nationale.fr et senat.fr (Open Data officiel)
Scrutin n°6329Imposer un rattrapage des sous-exécutions de la loi de programmation militaire d'ici 2030Titre explicatif
Scrutin n°6335Aligner la solde des réservistes sur celle des militaires d'activeTitre explicatif
Scrutin n°6345Associer l'Éducation nationale à la transmission de l'esprit de défenseTitre explicatif
Scrutin n°6331Indexer les soldes militaires sur l'inflation et rénover leurs logementsTitre explicatif
Scrutin n°6327Inscrire dans la loi le lancement d'une stratégie de défense pour le Grand NordTitre explicatif
Scrutin n°6325Supprimer une mention sur les exercices militaires dans un rapportTitre explicatif
Scrutin n°6338Renforcer le logement et la rénovation pour les militaires et leurs famillesTitre explicatif
Scrutin n°6296Changer la formulation des objectifs de la loi de programmation militaireTitre explicatif
Scrutin n°6295l'amendement n° 603 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6292l'amendement n° 8 de M. Gosselin à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6297l'amendement n° 581 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6306Ajouter des critères aux réévaluations annuelles du budget militaireTitre explicatif
Scrutin n°6316Remplacer « accélérer » par « rendre effective » dans la programmation militaireTitre explicatif
Scrutin n°6308Demander un rapport annuel sur le respect des engagements nucléairesTitre explicatif
Scrutin n°6311Renforcer les moyens militaires dans les Outre-merTitre explicatif
Scrutin n°6312Augmenter les moyens du Service de santé des arméesTitre explicatif
Scrutin n°6314Renforcer les ports et aéroports militaires en outre-merTitre explicatif
Scrutin n°6313l'amendement n° 511 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
Scrutin n°6309Ajouter l'intelligence artificielle aux priorités de la défenseTitre explicatif
